Articles sélectionnés pour le thème : regles d'archivage des documents en entreprise
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LA CONSERVATION DES ARCHIVES SYNDICALES de la copropriété
Le nouveau logiciel en full web (SAAS)de gestion de copropriété, vous permet d'archiver tous les documents utiles aux copropriétaires qui pourront les consulter sur le portail privé de la copropriété.
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Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
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1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
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Archivage électronique légal : profitez du meilleur des ...
par Alain de Fooz | Juil 3, 2017 | Article du mois , Expérience , Populaire | 0 commentaires
Archivage électronique légal : respectez la nouvelle loi belge et tirez parti des avancées de la loi luxembourgeoise, en confiant vos documents légaux à Labgroup, premier opérateur certifié PSDC par le Gouvernement luxembourgeois.
Deux ans apre s l'adoption du re glement europe en eIDAS...
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Archivage électronique : nos solutions pour les experts ...
Contact
Notre solution d'archivage électronique pour les cabinets comptables
L'archivage électronique est une solution qui permet à tous les secteurs d'activité de gagner en productivité en supprimant le travail fastidieux du classement papier. En optant pour cette solution, les experts comptables peuvent donc se concentrer sur leur coeur de métier et sécuriser les données de leurs...
Site :
http://www.espace-copieur.com
Durée conservation archives hospitalières - arcalys.com
Les archives hospitalières comprennent logiquement des documents et dossiers médicaux des malades, des registres de naissances, de décès et d'enfants trouvés mais pas seulement. Sont également stockés un certain nombre de documents administratifs relatifs à la comptabilité, aux actes de fondation et à la gestion du patrimoine des établissements en général.
Les archives hospitalière...
Site :
http://www.arcalys.com
Thèmes liés : duree de conservation des archives administratives hospitalieres / duree de conservation des archives hospitalieres / archiver les documents de l'entreprise / archivage des dossiers medicaux a l'hopital / duree conservation archives entreprise
Archivage des documents administratifs Faut-il choisir un ...
Les documents archivés dans des data-centers, ces énormes boîtes à chaussures qui concrétisent le « nuage », sont-ils plus en sécurité sur le sol national ou à l'autre bout de la terre ? C'est le sujet du « cloud souverain ».
En 2009, bien avant les révélations d'Edward Snowden¹, le gouvernement Fillon avait lancé un projet (Andromède) puis financé (via la Caisse des...
Date: 2017-08-12 14:29:12
Site :
http://www.expertenmouvement.com
Thèmes liés : l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage des documents administratifs / l'archivage electronique des documents / l archivage des documents definition / l'archivage des documents
L'Echange de Données Informatisées - netalya.com
Site : www.declic.net
On présente souvent l'EDI (échange de données informatisé) comme l'ancêtre du commerce électronique. En France, toutes les grandes enseignes de la distribution ont opté pour ce type de messages à la fin des années 80 pour communiquer plus efficacement avec leurs fournisseurs.
En fait, L'EDI est aujourd'hui une des formes les plus élaborées de commerce...
Site :
http://www.netalya.com
Thèmes liés : comment mettre en place une solution d'archivage electronique / systeme d'archivage electronique entreprise / solution d'archivage de donnees / systeme d'archivage electronique sae / comment faire l'archivage electronique
Télécharger Logiciel de restauration gratuit ...
Logiciel Windows
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Logiciel de gestion de stock produit cuisine logiciel de gestion de stock produit cuisine spécialisé pour les restaurants qui sont ceux qui ont developpe le logiciel agr sudio? une équipe constitué de développeur et de spécialites de la restauration sous la converture de l'entreprise krom consulting sont mis d'accord de la nécéssité de fusionner leurs...
Éditique — Wikipédia
Télécommunication
Historique
Les premiers systèmes éditiques utilisaient des préimprimés sur papier pour toutes les zones fixes. Les données variables étaient surajoutées par les imprimantes qui fonctionnaient souvent en mode ligne à ligne, avec un nombre de lignes et de colonnes fixes dans la page.
Les préimprimés ont été souvent remplacés par des fonds de page électroniques,...
Date: 2017-08-03 15:00:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
314t Etablissement des documents comptables et de gestion
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Cet emploi intègre l'ensemble des travaux de base de la fonction comptable. Ces travaux sont constitués, pour l'essentiel, de traitements et de saisies d'informations à caractère financier.
Le (la) comptable assistant (e) recueille, contrôle...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : l'archivage des documents comptables / procedure d'archivage des documents comptables / procedure d'archivage comptable / l'archivage comptable / l'archivage des documents dans une entreprise
Archives d'une association - MAIF
Les archives de l'association ne font pas toujours l'objet d'une grande attention de la part des membres ou des dirigeants. Combien de fois n'a-t-on pas vu un membre zélé se débarrasser de documents qu'il aurait mieux fallu conserver ?
Les questions à se poser
Les documents produits au cours de la vie de l'association présentent différents intérêts :
Intérêt de preuve dans les rapports...
Site :
https://www.maif.fr
Combien de temps faut-il conserver ses documents en ...
4. Le droit des sociétés
Délais et mode de conservation
1. Le droit Fiscal
1.1. Impôts directs
Les délais et modes de conservation sont visés par le CIR 92 (Code de l'Impôt sur les revenus), articles 315 alinéa 3 et 315bis alinéa 4
Sont concernés les documents suivants :
tous les livres et documents nécessaires à la détermination du montant des revenus imposables et utilisés afin...
Site :
http://multifonction.be
Vue d’ensemble des stratégies de conservation - Office 365
Vue d'ensemble des stratégies de conservation
Applicable à : Office pour les entreprises Plus... Moins
Important : Cet article a été traduit automatiquement, voir l' avertissement . Vous pouvez consulter la version en anglais de cet article ici .
Important : Si vous utilisiez une stratégie de conservation, cette stratégie a été automatiquement convertie en une stratégie de...
Site :
https://support.office.com
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Numérique RH : des innovations au service de la ...
La signature électronique des documents RH
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Signature électronique des documents RH conforme à la signature manuscrite
Tiers de confiance et autorité de certification du groupe La Poste
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http://www.fr.adp.com
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Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
Date d’émission du chèque………………………………………………………………….........
Date de présentation au paiement………………...………………........................
Date de rejet par la banque tirée…………………………………………………....………….
N° de la ...
Date: 2017-02-23 11:37:13
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
Thèmes liés : procedure d'archivage en algerie / duree d'archivage des releves de compte bancaire / entreprise d'archivage en algerie / procedure d'archivage des documents comptables / regles d'archivage des documents administratifs
« Le nouvel enjeu de la commande publique : la ...
Programme et inscription
Un an après l'entrée en vigueur de la nouvelle réglementation des marchés publics, le droit n'est toujours pas complètement stabilisé : d'une part, certains « textes complémentaires » sont encore attendus ; d'autre part, la dématérialisation constitue certainement le sujet phare de cette année de transition vers un nouveaux processus achats.
Enfin, en...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : archivage documents administratifs marches publics / marche de l'archivage numerique / regles d'archivage des documents en entreprise / l'archivage electronique et le droit / procedure d'archivage electronique
Article 56 du code des marchés publics 2006 2016 ...
Cliquer ici
Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS (dématérialisation, réponse, mémoire technique, DC1, DC2, ...)
Communications et échanges d'informations par voie électronique (Article 56 du code des marchés publics 2006 2013)
Annexe au décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (CMP 2006 2016)
Titre III -...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : logiciel d'archivage electronique des documents / archivage documents administratifs marches publics / procedure d'archivage electronique / l'archivage electronique des documents / systeme d'archivage electronique sae
Loi anti-fraude TVA : l'obligation d'utiliser un logiciel ...
Connaissez-vous la nouvelle obligation d'utiliser un logiciel certifié conforme à la loi anti-fraude TVA ?
Le 15 juin 2017, le Ministère de l'Action et des Comptes Publics a décidé de simplifier la Loi anti-fraude TVA. Celle-ci devrait se limiter aux systèmes et logiciels de Caisse. De nouvelles mesures devront être votées pour exclure du dispositif les logiciels de comptabilité et de...
Site :
http://www.cegid.com
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Sécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Le renforcement récent des...
Site :
http://eduscol.education.fr
Qui est-il ? - Les Huissiers de justice, à votre service
L'huissier de justice est un officier public et ministériel exerçant une profession libérale réglementée. Il a seul qualité pour exécuter les décisions de justice et délivrer des actes. Il exerce également de manière concurrentielle dans des domaines aussi variés que le recouvrement amiable de créances, l'aide à la rédaction des actes sous seing privé, les consultations...
Site :
http://www.huissier-justice.fr
Thèmes liés : materiel d'archivage electronique / regles d'archivage des documents administratifs / systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique gratuit / procedure d'archivage electronique
Archives Départementales de la Moselle - Archives publiques
Une définition générale inscrite dans la loi
Le législateur a formulé une définition générale des archives :
Les archives sont l'ensemble des documents, y compris les données, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l'exercice de leur...
Site :
http://www.archives57.com
Thèmes liés : duree conservation archives publiques / documents administratifs archives publiques / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / delai d'archivage des documents administratifs
Nouveau tachy electronique - Optimum Services Informatiques
Le chronotachygraphe électronique :
Depuis le 5 août est apparu le chronotachygraphe tout électronique. Sa venue sur le marché annonce la disparition progressive des appareils à disque dits cire ou papier, introduits par le règlement de la CEE 543-69, transposé en France par un décret de 1971.
Les différents enregistrement relatifs à l'activité du...
Date: 2010-11-17 14:23:06
Site :
http://www.optimumservices.org
Thèmes liés : l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage dans une entreprise / comment faire l'archivage electronique / systeme d'archivage electronique entreprise / expose sur l'archivage electronique
CF - Droit de communication et procédures de recherche et ...
CF - Droit de communication et procédures de recherche et de lutte contre la fraude - Délai et mode de conservation des documents
I. Délai de conservation des documents
1
Le délai général de conservation de six ans, mentionné au 1er alinéa de l' article L 102 B du livre des procédures fiscales ( LPF ) , s'applique aux livres, registres, documents ou pièces auxquels l'administration a...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Histoire de la comptabilité — Wikipédia
la comptabilité mécanisée sur positionneuses comptables à introduction frontale,
la comptabilité informatique selon le CdC standard des constructeurs de matériel informatique,
la comptabilité conversationnelle par lettrages informatiques qui a révolutionné à la fois la gestion des grandes entreprises et le monde des ordinateurs . Ce que les gros ensembles savaient subitement faire, les...
Date: 2017-08-04 21:52:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'archivage des documents comptables / l'archivage comptable / l'archivage des documents dans une entreprise / archiver les documents de l'entreprise / l'archivage dans une entreprise
MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI
· Avoir une expérience en gestion des projets serais un atout;
COMPETENCES :
· Minimum Bac +3(licence, DTS) en Gestion des Ressources Humaines, Droit, administration ou tout autre domaine similaire.
· 1 an d'expérience dans un poste similaire exigé dans une organisation non gouvernementale ;
· ...
Site :
http://www.malipages.com
La paie et les déclarations sociales - jeanlucrio.com
Hébergé par http://www.000webhost.com/
1 - L'équipe de travail
La paie mobilise l'ensemble de mon équipe. Les tâches sont réparties en binômes et selon les compétences de chacun :
Responsable Administratif et Financier :
Gestion des paies, des déclarations sociales et fiscales des établissements, stratégie et coordination RH et direction du service.
Madame F., Assistante R.H :
Gestion...
Date: 2017-05-04 14:23:15
Site :
http://www.jeanlucrio.com
Thèmes liés : erreur du processus d'archivage / l'archivage des documents comptables / duree legale d'archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des releves de compte bancaire / classement et archivage des documents d'entreprise pdf
ComptAÉ, logiciel gestion et facturation Auto-entrepreneur ...
vos devis et factures en 3 clics.
Avec ComptAÉ, vos devis et factures sont professionnels et respectent la réglementation en vigueur.
2. Gérez
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3. Pilotez
votre auto-entreprise où que vous soyez
ComptAÉ est accessible en ligne, vous pouvez vous déplacer sans vous soucier de vos données.
Un logiciel bien pensé pour les obligations...
Site :
http://www.autoentreprenons.fr
Thèmes liés : logiciel d'archivage de donnees gratuit / logiciel gestion archivage gratuit / regles d'archivage des documents en entreprise / logiciel d'archivage de documents gratuit / solution d'archivage de donnees
Collectivités et nuage souverain : une clarification ...
Le 5 avril dernier, les ministères de l'Intérieur et de la Culture co-signaient une note d'information à destination des collectivités locales. Ce document relatif « à l'informatique en nuage (cloud computing) » interdit désormais aux collectivités productrices d'archives publiques - toutes en réalité, selon le code du Patrimoine - le recours à des cloud non souverains pour le...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : guide d'archivage a l'usage des communes / solution d'archivage de donnees / archiver les documents de l'entreprise / solution d'archivage numerique / l'archivage perenne des documents numeriques
Pollicitation en droit civil français — Wikipédia
Pollicitation en droit civil français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .
Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...
Date: 2017-08-04 22:07:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : delai d'archivage des documents entreprise / l'archivage electronique et le droit / comment faire l'archivage electronique / avantages de l'archivage electronique / duree legale d'archivage des documents d'entreprise
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Gestion électronique de documents et loi pour la confiance dans l'économie numérique
Mots-clés :
gestion électronique de documents, GED, loi pour la confiance dans l'économie numérique, LCEN, écrit électronique, signature électronique
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Date :
18-04-2004
La mise en oeuvre au sein de l'entreprise d'un système de gestion électronique de documents pose des problèmes...
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Alexis BAUMANN - GED et LCEN - Droit informatique
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Mots-clés :
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18-04-2004
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Site :
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Logiciel de gestion des documents électroniques et ...
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Site :
http://www.isovision.com
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Données personnelles - L'Obs
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Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à abonnements[at]nouvelobs.com
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Pourquoi un système d’information des ressources humaines ...
Pourquoi un système d'information des ressources humaines (SIRH)
Publié le
26 mars 2010
par danielus
Un système d'information des ressources humaines intègre en son sein des outils dont la maîtrise accroît considérablement la qualité de travail. Cependant il y a quelques mesures de précaution à observer pour sa pérennité et l'atteinte de son objectif.
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Numérisation de documents | Archives Lanaudière
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Numérisation de documents
Archives Lanaudière offre des services de numérisation de documents. Nos services comprennent l'épuration, la préparation, la numérisation et l'indexation des dossiers, ainsi que le contrôle de la qualité des images numérisées. La numérisation est effectuée soit en noir & blanc, soit en couleur, ou bien une...
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Vous avez le choix entre la sélection d'un client pour lequel vous avez déjà fait une facture ou un devis, ou la création d'un nouveau client.
Si vous choisissez "Ajouter un client" le minimum des informations nécessaires à sa création vous seront demandées. Vous pourrez par la suite mettre à jour la fiche client dans "myTiers".
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Des précisions sur la cession de dossiers médicaux
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311p Gestion des flux et des stocks de marchandises
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Date: 2017-08-12 11:09:13
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Transports NJS Faramia
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Logiciels RH pour les Ressources Humaines
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Responsable RH, quels moyens avez-vous pour répondre au mieux à vos missions ?
Des milliers de fichiers Excel et Word pour gérer plus de 200, 500 ou 1000 collaborateurs ? Vous est- il encore possible d' administrer et de développer correctement votre capital humain à l'heure où il faut gérer de plus en plus de données sur le collaborateur ?
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Vérification ou étalonnage ? | Qualiblog | Le blog du ...
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boryce août 20, 2015
Bonjour M Jeremy,j'aimerais bien savoir le rapport entre les classes des masses étalon et les classes des balances.
Merci
christophe juillet 28, 2015
bonjour,
je cherche à redéfinir les « classes 1, 2 ou 3 » pour la demande de vérifications périodiques de mes appareils de mesures (pied à coulisse, jauge, marbres, etc...),chez notre prestataire...
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