L'Archivage Des Documents Bureautiques ; Manuel Pratique ...

L'Archivage Des Documents Bureautiques ; Manuel Pratique

Manuel pratique

Cet ouvrage est un complément, consacré à une catégorie de documents électroniques, au livre intitulé Les archives électroniques, Manuel pratique, publié en 2002. ... Lire la suite du résumé

 

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Fiche détaillée de "L'Archivage Des Documents Bureautiques ; Manuel Pratique"

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Fiche...

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Site : http://www.chapitre.com

Thèmes liés : l'archivage des documents bureautiques / l'archivage electronique des documents / l'archivage manuel et electronique / l archivage des documents definition / l'archivage des documents

L’archivage numérique de documents : définition et conseils

Accueil Nos actualités Actualités L'archivage numérique : pour sécuriser et retrouver facilement tous les documents

29 septembre 2015

Actualités

L'archivage numérique : pour sécuriser et retrouver facilement tous les documents

L'archivage numérique de documents est la solution idéale pour conserver, sécuriser et consulter rapidement vos documents. Découvrez pourquoi avec...

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Date: 2017-08-12 01:53:58
Site : http://docngo.com

Archivage électronique des documents : Neopost, logiciel ...

Archivage électronique des...Archivage électronique des documents

Archivage électronique des documents

Pour votre entreprise, pensez à l'archivage électronique des documents

Spécialisée dans la facilitation de la gestion de courrier en entreprise, Neopost propose également aux entreprises des solutions et logiciels destinés à simplifier le traitement de leurs documents au quotidien....

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Site : https://www.neopost.com

Comment archiver vos documents professionnels ? - Locarchives

Comment archiver vos documents professionnels ?

> archivage-numerique > archivage-physique

Votre entreprise doit archiver, c'est une nécessité et une obligation légale. Mais comment « bien archiver »?

Devant la complexité du contexte actuel, il est important d'appliquer certaines règles fondamentales pour assurer la mise en oeuvre d'un système d'archivage performant.

Gestion d'archives :...

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Site : https://locarchives.fr

Archivage electronique : cadre legal, obligations ...

[ retour à l'introduction... ]

1. L'absence de cadre légal de l'archivage électronique

Dans la situation actuelle, les entreprises doivent faire face à des obligations légales d'archivage des documents notamment sous forme électronique alors qu'il n'existe pas de cadre légal de l'archivage électronique.

* La notion d'archivage et d'archivage électronique

L'archivage...

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Site : http://www.mascre-heguy.com

Solutions d’archivage de données - INCOM France

Archivage de données

Archivage de données numériques : Messageries, Données et Documents

Ayant acquis un savoir-faire reconnu dans le domaine de l'archivage de données, INCOM France a développé une approche globale et intégrée de la gestion et de la conservation des informations d'entreprise.

L'archivage de données : un projet d'entreprise et un projet informatique

Un projet...

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Site : http://www.incom-france.fr

Archivage électronique - Internet Informatique

Programme de formation archivage électronique

La loi du 13 mars 2000 portant sur l'adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information relative à la signature électronique a amorcé une réforme en profondeur du droit de la preuve en donnant une existence juridique à l'écrit sous forme électronique. Ainsi, un...

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Date: 2015-08-11 20:18:19
Site : http://internet-informatique-info.net

Archivage de documents : archiver n’est pas stocker

arcalys

Une entreprise, quelle qu'elle soit, doit être en mesure d'accéder rapidement à toute information indispensable à son activité. Elle doit aussi être en mesure de prouver son bon droit lors d'un éventuel conflit juridique. Plus qu'un besoin, c'est une obligation légale. Se pose alors la question : comment créer un système d'archivage performant ? Les meilleurs résultats ont...

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Site : http://www.arcalys.com

Le concept d’archivage numérique pérenne | CINES

Que recouvre exactement le terme d'archivage numérique pérenne ? En quoi est-ce vraiment différent de la sauvegarde sécurisée ?

Dans le contexte informatique, le terme « archivage » recouvre aujourd'hui plusieurs sens. Disons donc rapidement ce que n'est pas l'archivage numérique pérenne :

L'archivage numérique pérenne n'est pas une sauvegarde. Il ne s'agit pas seulement de...

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Site : cines.fr

L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la ...

Citation : Eric A. Caprioli, L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique,

http://www.caprioli-avocats.com

Première publication : décembre 2004.

L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique

Caprioli & Associés

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots...

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Date: 2017-08-12 11:38:15
Site : http://www.caprioli-avocats.com

Formation Archivage électronique | FLF

La question fondamentale : que peut-on/doit-on archiver électroniquement ?

Les documents comptables, juridiques, fiscaux, commerciaux...

Les originaux sur support papier ou sur support dématérialisé.

La définition de l'AFNOR de l'archivage électronique

Les solutions techniques d'archivage disponibles.

Les acteurs en présence.

Les contraintes spécifiques liées au mode électronique de...

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Site : http://www.flf.fr

Comment organiser son fichier d'archivage PST sous Outlook ...

Home » Comment organiser son fichier d'archivage PST sous Outlook ? (2ème partie)

Comment organiser son fichier d'archivage PST sous Outlook ? (2ème partie)

Organisation de votre fichier d'archivage depuis le client Outlook

1. Paramétrer un archivage automatique

Vous pouvez automatiser l'archivage de vos mails depuis Outlook en passant par le menu Outils/Options

Depuis la boîte de dialogue...

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Site : http://www.demainlemail.com

Thèmes liés : procedure d'archivage des dossiers / l'archivage manuel et electronique / l'archivage manuel / definition l'archivage manuel / archivage des dossiers clients

Archivage électronique de documents numérisés

Accueil Droit & Pratiques Le point sur... Archivage électronique de d...

Archivage électronique de documents numérisés

L'établissement de santé qui numérise un document en vue de son archivage électronique peut être tenté de détruire systématiquement l'original papier en vue d'un gain de place évident dans ses archives. Mais peut-il le faire sans risque juridique ?

Les...

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Date: 2017-08-12 11:16:29
Site : http://prevention.sham.fr

Archivage vs stockage | Smals Research

by Arnaud Hulstaert

Lorsqu'on parle de gestion de documents, papiers ou numériques, il est toujours question à un moment ou l'autre d'archivage. Or, les expériences montrent que ce mot est rarement utilisé dans le même sens par tous les acteurs, ce qui rend parfois les discussions et les échanges extrêmement difficiles, voire totalement stériles. Si cette question doit être abordée, il...

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Site : http://www.smalsresearch.be

Thèmes liés : l archivage numerique des documents / l'archivage physique / l archivage des documents definition / l'archivage des documents / cours sur l'archivage numerique

DITSAR | Archivage & Numérisation

LA GESTION DOCUMENTAIRE

La gestion de l'information est devenue un enjeu stratégique majeur à l'intérieur des organisations.

La gestion documentaire est une des solutions utilisées par les entreprises et les organisations pour répondre à la problématique d'optimisation de la gestion de l'information.

De manière générale, la gestion documentaire a pour objectif de faciliter l'archivage,...

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Date: 2017-03-01 18:46:03
Site : http://www.ditsar.com

Le document de collecte : quand la recherche documentaire ...

Depuis 2008 et la publication des travaux de Nicole Boubée , nous avons fait évoluer le document de collecte avec nous.

Tel que défini au départ , il est une compilation d'extraits copiés-collés réalisée avec un traitement de texte. Il a une double fonction dans le processus informationnel :

 une fonction de soutien à l'éclaircissement conceptuel d'un thème de recherche,

 une...

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Date: 2017-08-12 10:50:28
Site : http://www.docpourdocs.fr

Thèmes liés : l archivage des documents definition / comment faire l'archivage des documents / l archivage numerique des documents / l'archivage des documents / exemple d'archivage des documents

Maîtrise de la taille de sa boite aux lettres

Définition

- Elément : terme qui englobe les fichiers, documents, messages, notes….

- Boite aux lettres : dossier Outlook qui est propre à un utilisateur ou à un groupe d'utilisateur.

- Archivage : transfert d'éléments de sa boite aux lettres, du serveur Messagerie vers son répertoire personnel (T :).

- Autoarchivage : Déplacement automatique et...

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Date: 2007-07-04 17:10:42
Site : http://chezxavier.free.fr

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D ...

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION

 

Article mis en ligne le 19 décembre 2005

Cet article d'Alain Borghesi, PDG de Cecurity.com, est une reprise de sa contribution pour la récente publication de Tenor « La sécurité à l'usage des PME et des TPE » ; un ouvrage collectif réalisé sous la...

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Site : https://expertise.cecurity.com

Gestion électronique d'informations et de documents de l ...

Gestion électronique d'informations et de documents de l'entreprise

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article ou une de ses sections doit être recyclé

 (indiquez la date de pose grâce au paramètre date)

.

Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou précisez les sections à...

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Date: 2017-07-28 15:04:05
Site : https://fr.wikipedia.org

L'externalisation de l'archivage | Le nouvel Economiste

En choisissant d'externaliser l'archivage de ses documents (pellicules, photos) dont la caractéristique intrinsèque exige un traitement particulier, Corbis a minimisé les risques de dégradation. Le seul désagrément aurait pu être la difficulté d'accessibilité des données, puisque les négatifs ont déménagé dans un autre bâtiment. La question du délai de livraison s'est posée :...

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Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

Archivage électronique — Wikipédia

L'archivage électronique de documents est régi par :

des règles de droit, en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve ,

des normes techniques,

Législation relative à l'archivage[ modifier | modifier le code ]

Les informations qui suivent ne s'appliquent pas totalement aux archives publiques électroniques, qui sont soumises à des obligations spécifiques de conservation...

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Date: 2017-08-04 21:12:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Archivage et Protection électronique de vos documents ...

Les enjeux de la relation fournisseurs

Archivage et Protection électronique de vos documents fournisseurs

Barre d'outils

Archivage et protection électronique de vos documents

C'est une obligation légale et un impératif pour la gestion quotidienne de votre activité. Cependant, l'archivage de vos documents commerciaux et comptables se révèle souvent lourd, coûteux (espaces de stockage,...

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Site : https://www.laposte.fr

Comment définir le « plan d’archivage - arcalys.com

Un « plan d'archivage » est une procédure écrite détaillant l'organisation et la mise en oeuvre des documents d'archive.

Quels sont les éléments d'un « plan d'archivage »

Le « plan d'archivage » assure l'organisation du calendrier et du périmètre d'archivage mais pas seulement. Il gère également les demandes de rechargement, les responsabilités liées à la conservation des...

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Site : http://www.arcalys.com

Thèmes liés : procedure d'archivage des documents qualite / procedure d'archivage des documents / systeme d'archivage de documents papier / duree legale d'archivage des documents d'entreprise / gestion numerique d'archivage des documents

Gestion électronique des documents — Wikipédia

Acquisition des documents[ modifier | modifier le code ]

L'acquisition peut s'effectuer par :

L'intégration de documents papiers existants : c'est, pour les documents papiers, la numérisation grâce à des scanners. Lorsque c'est possible et utile, les documents numérisés peuvent alors être triés via une technologie de RAD . Il est possible d'extraire des informations des images...

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Date: 2017-08-09 08:57:11
Site : https://fr.wikipedia.org

L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!

L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!

Publié le

01/03/2011

par Sihem Fekih

Patrimoine de l'entreprise, les données sensibles dématérialisées sont soumises à des modalités de conservation strictes. En effet, la reconnaissance par le législateur de la vocation probatoire de ces contenus impose la mise en place d'un système d'archivage électronique...

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Site : http://www.decision-achats.fr

Qu’est-ce que les archives historiques? Définitions et ...

Qu'est-ce que les archives historiques? Définitions et théorie des quatre-quarts

Publié le

Publié par Marie-Anne Chabin, 24 avril 2013

Il n'existe pas de définition légale des archives historiques

La loi française définit les archives comme « l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne...

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Site : http://transarchivistique.fr

Archivage numérique

Contact

Archivage numérique

Ce guide de l'archivage numérique, aussi appelé archivage électronique, a pour objectif de présenter les différents outils numériques à disposition des entreprises, administrations, collectivités ou associations pour préserver, conserver, sécuriser et gérer leurs documents, informations et données.

Comme pour chaque métier, le secteur de l'archivage...

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Site : archivage-numerique.fr

Archivage numérique

Contact

Archivage numérique

Ce guide de l'archivage numérique, aussi appelé archivage électronique, a pour objectif de présenter les différents outils numériques à disposition des entreprises, administrations, collectivités ou associations pour préserver, conserver, sécuriser et gérer leurs documents, informations et données.

Comme pour chaque métier, le secteur de l'archivage...

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Site : archivage-numerique.fr

Rendre obligatoire l'archivage numérique au détriment de l ...

Rendre obligatoire l'archivage numérique au détriment de l'archivage papier

26

Administration numérique

Supprimer l'édition des actes et dossiers administratifs sous format papier sur un papier spécifique spécial archives. L'inquiétude des archives nationales sur les formats informatiques du futur n'a plus lieu d'être.... Je lis toujours mes fichiers informatiques d'il y a 30 ans...

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Date: 2017-08-10 07:05:51
Site : http://www.faire-simple.gouv.fr

Thèmes liés : l archivage numerique des documents / l'archivage numerique / l archivage numerique / l'archivage des documents administratifs / l archivage des documents definition

Gestion des documents d'archives — Wikipédia

La gestion des documents d'archives est « le domaine de la gestion qui est chargé de contrôler efficacement et systématiquement la création, la réception, la maintenance, l'utilisation et la mise à disposition des documents , incluant les processus de saisie de l' information et de preuve sur les affaires et les transactions ». Elle consiste à identifier, classer, archiver, préserver,...

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Date: 2017-08-09 09:05:16
Site : https://fr.wikipedia.org

Gestion des documents d'archives — Wikipédia

La gestion des documents d'archives est « le domaine de la gestion qui est chargé de contrôler efficacement et systématiquement la création, la réception, la maintenance, l'utilisation et la mise à disposition des documents , incluant les processus de saisie de l' information et de preuve sur les affaires et les transactions ». Elle consiste à identifier, classer, archiver, préserver,...

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Date: 2017-08-09 09:05:16
Site : https://fr.wikipedia.org

Les 14 référentiels incontournables de l'archivage et du ...

Article réservé aux abonnés Archimag.com

Les 14 référentiels incontournables de l'archivage et du records management

Le 09/07/2015 (Mis à jour le 17/12/2015) Pierre Ferrière

Mail

Se repérer parmi tous les référentiels concernant l'archivage et le records management peut s'avérer un véritable casse-tête. Normes, standards ou certifications, françaises ou internationales, les...

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Date: 2017-08-12 10:48:49
Site : http://www.archimag.com

Business Software Consulting - Editique, dematerialisation ...

Qui sommes-nous?

Business Software Consulting

Nous sommes un cabinet de conseil et de service expert dans la gestion documentaire des entreprises depuis 1998. Nous affichons un chiffre d'affaires en constante augmentation (plus de 10% par an).

Acteur leader de ce secteur, nous disposons d'un savoir-faire reconnu auprès des entreprises du CAC40 et des Grands Comptes, nous ambitionnons d'être la...

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Site : http://www.bsc-france.com

archivage - définition - C'est quoi

définition : archivage

L'archivage électronique désigne le stockage à long terme de données numériques.

Les problématiques liées sont le coût et la durée de vie des supports, mais aussi l'accès au contenu malgré les avancées technologiques rendant les anciens supports obsolètes.

== Ce que l'archivage électronique n'est pas == Il convient de bien distinguer l'archivage : * du...

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Site : https://my-definitions.com

Archivage des dossiers médicaux informatisés - amula.asso.fr

Dossier médical : destruction interdite = archivage indispensable.

Archivage des dossiers médicaux informatisés

Par Laurent Névo - 11/10/2006

Une fonction indispensable

Alors que la réglementation impose au médecin de garder au moins 10 ans ses dossiers-patients, Axisanté ne propose comme solution , pour un dossier qui n'est plus utilisé, que la destruction pure et simple. Il manque une...

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Date: 2017-08-12 08:39:45
Site : http://amula.asso.fr

Archivage Numérique et droit : les deux erreurs à ne pas ...

Email

L'archivage numérique est un phénomène très particulier dans le secteur des technologies de l'information, car c'est la première fois que l'objet même du développement informatique est un objet juridique : la preuve.

Après une longue période de maturation, les projets d'archivage numérique éclosent de toute part, et sous toutes formes : réorganisation d'une GED, mise à plat...

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Date: 2017-08-10 23:53:14
Site : http://www.journaldunet.com

Archivage électronique légal Norme NF Z42-013 ...

L'archivage est le fait de mettre des fichiers, généralement sous forme compressée, dans une archive et d'assurer la conservation de documents sur une longue durée (3, 5, 10, 30, 60, voire 100 ans).

Selon le dictionnaire du multimédia (AFNOR, 1995) l'archivage électronique peut se définir comme « l'ensemble des actions, outils et méthodes mises en oeuvre pour conserver à...

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Site : marche-public.fr

GED : définition et avantages de la Gestion électronique ...

Rechercher

GED -- La gestion électronique de documents

La collaboration en entreprise devient fluide dès qu'un  logiciel GED est mis en place. Votre gestion électronique de documents, ou GED, concerne la gestion des documents, l'archivage et la dématérialisation. La maîtrise de la gestion de contenu facilite le travail collaboratif : c'est toute l'entreprise qui gagne en...

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Site : https://www.appvizer.fr

Gérer ses archives - La gestion des archives d’une entreprise

Questions courantes que se posent les décideurs en matière de classement et archivage des documents d'entreprise

Quel classement et archivage des documents comptables ? Comment mettre en place le classement et archivage des documents d'entreprise ? Quelles sont les bonnes méthodes de classement et d'archivage ? Quelles techniques de classement des documents utiliser ? Comment organiser ses...

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Site : http://www.arcalys.com

Gestion intégrée des documents — Wikipédia

Système - Un système est un ensemble organisé et structuré d'éléments interreliés et en interaction qui évolue dans le temps. Ces éléments sont :

un environnement où se déroulent les opérations de traitement des intrants,

un ou des intrants à traiter pour obtenir un résultat escompté,

une séquence présentant l'ordre des opérations de traitement des intrants,

des ressources...

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Date: 2017-07-28 02:06:26
Site : https://fr.wikipedia.org

La gouvernance des documents électroniques dans l ...

La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre

Ressi -- 18 décembre 2013

Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève

Résumé

Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont  adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...

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Date: 2017-08-12 11:07:41
Site : http://www.ressi.ch

Probatoire, probant et légal (Page 1) – Pratiques ...

5 Réponse de Krokodilo 01-04-2008 12:08:29

Krokodilo

Re : Probatoire, probant et légal

Il est probable que les probes ABCiens fassent des réponses probantes, quasiment probatoires.

6 Réponse de Ravot 07-04-2008 12:44:52

Ravot

Re : Probatoire, probant et légal

Bonjour voici les définitions qui vous aiderons je l'espère

cf notre site www.e-coffrefort.fr

Valeur probante

L'intérêt d'un...

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Date: 2017-08-12 11:07:15
Site : http://www.languefrancaise.net

Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents / systeme d'archivage electronique definition / l'archivage electronique des documents

JURIPOLE - Gestion electronique de documents

Gestion électronique de documents et loi pour la confiance dans l'économie numérique

Mots-clés : 

gestion électronique de documents, GED, loi pour la confiance dans l'économie numérique, LCEN, écrit électronique, signature électronique

Textes : 

Date : 

18-04-2004

La mise en oeuvre au sein de l'entreprise d'un système de gestion électronique de documents pose des problèmes...

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Site : http://www.juripole.fr

Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / gestion electronique de documents / l'archivage electronique definition / l'archivage electronique et le droit / l'archivage electronique

Le système d’archivage électronique - WikiMemoires

Le recours à l'archivage externalisé présente les avantages suivants :

* Garantie de qualité par le recours à des spécialistes

* Possibilité d'obtenir des certifications

* Sécurisation de la conservation et de l'accès aux données

* Disponibilité des ressources internes pour le coeur d'activité

* Garantie de neutralité juridique

Cependant cette solution possède certains...

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Site : http://blog.wikimemoires.com

Plan de classement des archives d'entreprises - arcalys.com

admin

Le plan de classement est un système de classification visant à organiser, structurer et classer les documents d'archives afin de mieux les connaitre et mieux les gérer.

Pour les archives courantes et intermédiaires , le plan de classement permet de les classer de manière à les retrouver facilement. Quant aux archives définitives , elles sont placées et ordonnées dans un service...

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Site : http://www.arcalys.com

Thèmes liés : classement et archivage des documents d'entreprise / comment archiver les documents d'entreprise / comment classer et archiver les documents / archiver les documents de l'entreprise / comment archiver des documents en entreprise

Alexis BAUMANN - GED et LCEN - Droit informatique

GED, LCEN, droit informatique, contrats informatiques, contentieux informatique, avocat

Gestion électronique de documents et loi pour la confiance dans l'économie numérique

Mots-clés : 

gestion électronique de documents, GED, loi pour la confiance dans l'économie numérique, LCEN, écrit électronique, signature électronique

Textes : 

Date : 

18-04-2004

La mise en oeuvre au sein de...

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Site : http://www.baumann-avocats.com

Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique definition / l'archivage electronique et le droit / l'archivage electronique / l archivage electronique

Classement et archivage des documents comptables de l ...

1

Dès lors que l'association loi 1901 tient une comptabilité un tant soit peu sérieuse, se pose la question du classement et de l'archivage des pièces comptables -je veux dire par là : l'ensemble des documents justificatifs des écritures passées en comptabilité-, qu'il s'agisse des factures, des relevés bancaires et de tous les justificatifs des versements faits aux tiers et des sommes...

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Site : http://association1901.fr

Thèmes liés : l'archivage des documents comptables / duree conservation documents association loi 1901 / duree d'archivage des releves de compte bancaire / l archivage des documents definition / l'archivage comptable

Archivage des documents administratifs Faut-il choisir un ...

Les documents archivés dans des data-centers, ces énormes boîtes à chaussures qui concrétisent le « nuage », sont-ils plus en sécurité sur le sol national ou à l'autre bout de la terre ? C'est le sujet du « cloud souverain ».

En 2009, bien avant les révélations d'Edward Snowden¹, le gouvernement Fillon avait lancé un projet (Andromède) puis financé (via la Caisse des...

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Date: 2017-08-12 14:29:12
Site : http://www.expertenmouvement.com

Thèmes liés : l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage des documents administratifs / l'archivage electronique des documents / l archivage des documents definition / l'archivage des documents

Définition et avantages de la GED – QualiShare | Logiciel ...

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La GED, qu'est-ce que c'est ?

La Gestion Electronique des Documents (ou Gestion Electronique de l'Information ou de Documents Existants - GEIDE) regroupe toutes les techniques permettant de gérer les flux de documents qui entrent, sortent ou circulent au sein de l'entreprise. Elle s'inscrit dans un processus métier de travail collaboratif, de capitalisation et...

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Site : http://www.qualishare.fr

Thèmes liés : logiciel gestion electronique document ged / logiciel gestion electronique de documents / systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / gestion electronique de documents / gestion numerique d'archivage des documents

634221 - Archivage des dossiers relatifs aux marchés publics

L'archivage des dossiers relatifs aux marchés publics appelle de nombreuses questions de la part des acheteurs publics.

Quels sont les collectivités ou établissements soumis à une obligation d'archivage ?

La loi no 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives traite à la fois des marchés publics et des délégations de service public. Elle donne la définition suivante :

« Les...

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Date: 2012-09-26 08:39:54
Site : https://www.dgdr.cnrs.fr

Thèmes liés : duree conservation documents administratifs entreprise / archivage documents administratifs marches publics / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / l'archivage des documents administratifs