Cahier des charges : Solutions d’archivage (off-line, on ...

Introduction du cahier des charges "solutions d'archivage"

Archivage d'emails

L'archivage d'email pose la question de ce que l'on souhaite ou doit conserver :

o Se limiter aux relations clients ou fournisseurs pour une PME industrielle

o Archiver toutes les communications email y compris le Spam pour un cabinet d'avocats, en conformité avec leurs obligations...

Il faut également prendre en...

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Site : http://www.guidescomparatifs.com

Des précisions sur la cession de dossiers médicaux

Accueil > Nouvelles >Des précisions sur la cession de dossiers médicaux

13 FÉVRIER 2017

Des précisions sur la cession de dossiers médicaux

Par la Direction des services juridiques

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La cession ou la garde provisoire de dossiers doit être conforme au  Règlement sur les dossiers, les lieux d'exercice et la cessation d'exercice d'un médecin . Les questions et réponses suivantes...

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Site : http://www.cmq.org

Thèmes liés : regles d'archivage des dossiers medicaux / l'archivage des dossiers medicaux / archivage dossiers medicaux / archivage des dossiers patients / regles d'archivage des documents en entreprise

Conservation des dossiers médicaux par les médecins ...

Accueil > Infos juridiques > Dossier médical

Conservation des dossiers médicaux par les médecins exerçant à titre libéral en cabinet "de ville"

La loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et la qualité du système de santé a ramené la prescription en matière de responsabilité médicale de 30 ans à 10 ans.

L'article L 1142-28 du Code de la Santé Publique indique désormais :...

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Date: 2017-08-12 14:01:43
Site : http://www.ordmed31.org

Thèmes liés : regles d'archivage des dossiers medicaux / duree d'archivage des dossiers medicaux / l'archivage des dossiers medicaux / archivage dossiers medicaux / societe d'archivage de documents

Archivage des dossiers médicaux - Microfilms - Conseil ...

Archivage des dossiers médicaux - Microfilms

L'Union professionnelle des médecins des Hôpitaux universitaires de Bruxelles sollicite l'avis du Conseil national de l'Ordre quant à la reconnaissance et à la valeur qu'il accorde à l'archivage des dossiers médicaux sous forme de microfilms.

Avis du Conseil national:

En réponse à votre lettre du 14 février 1992 relative à l'archivage des...

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Site : https://www.ordomedic.be

Thèmes liés : l'archivage des dossiers medicaux / archivage des dossiers medicaux a l'hopital / duree d'archivage des dossiers medicaux / regles d'archivage des dossiers medicaux / archivage dossier medical hopital

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

324t Saisie, mise en forme et communication des données

Formacode(s) : 

Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis

La secrétaire médicale et médicosociale assure l'accueil et la prise en charge administrative globale de l'usager de structures médicales, sanitaires et/ou sociales, publiques et privées. Elle assure également la gestion administrative du...

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Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

Thèmes liés : logiciel d'archivage des dossiers medicaux / regles d'archivage des dossiers medicaux / reglementation de l'archivage des dossiers medicaux / l'archivage des dossiers medicaux / archivage des dossiers medicaux a l'hopital

Les dossiers médicaux (archivage) - APHP DAJ

Cette fiche technique élaborée en collaboration avec le service des archives de l'AP-HP a pour objet de rappeler les règles en matière d'archivage du dossier médical instaurées par le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement de données de santé à caractère personnel modifie les règles d'archivage des dossiers médicaux au sein des établissements de santé.

Cette...

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Site : http://affairesjuridiques.aphp.fr

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

324t Saisie, mise en forme et communication des données

Formacode(s) : 

Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis

Le(a) secrétaire médical ( e) ou médico-social ( e) exerce ses activités au sein de structures médicales , sociales et/ou médico-sociales du secteur public, privé ou associatif. Il constitue le pivot entre les divers intervenants de...

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Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

Thèmes liés : logiciel d'archivage des dossiers medicaux / regles d'archivage des dossiers medicaux / l'archivage des dossiers medicaux / procedure archivage dossiers medicaux / procedure d'archivage des dossiers patients

L'archivage, concept, législation et solutions ! Demain le ...

Posted by Aurélie on 2, Sep 2015 in A la une , Archivage , Messagerie , Sécurité | 1 comment

L'archivage : concept, législation et solutions !

On entend souvent parler d'archivage des données et des enjeux que ça représente pour une entreprise. Quand le règne du papier dominait encore notre manière de travailler, les archives prenaient de la place, et étaient stockées une fois le...

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Site : http://www.demainlemail.com

archivage - définition - C'est quoi

définition : archivage

L'archivage électronique désigne le stockage à long terme de données numériques.

Les problématiques liées sont le coût et la durée de vie des supports, mais aussi l'accès au contenu malgré les avancées technologiques rendant les anciens supports obsolètes.

== Ce que l'archivage électronique n'est pas == Il convient de bien distinguer l'archivage : * du...

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Site : https://my-definitions.com

Comment assurer le bon archivage du dossier médical ? | Le ...

Publié le 19 janvier 2012 par vgendrin

Avec le développement des « affaires » (hormones de croissance, Médiator, prothèse PIP, pilules contraceptives), le dossier médical est un élément de preuve de plus en plus demandé en cas de recherche en responsabilité : cela tient à la nature des informations qu'il contient et à leur nécéssaire exhaustivité. Les professionnels de santé...

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Site : http://www.blogarchivage.fr

Thèmes liés : duree d'archivage des dossiers medicaux / regles d'archivage des dossiers medicaux / l'archivage des dossiers medicaux / classement et archivage des dossiers medicaux / archivage numerique dossiers medicaux

Stocomest – Archivage Solutions Nancy

+ d'infos

Les nombreuses prestations Stocomest, associées dans des conceptions « sur-mesure », s'adressent à tous les organismes et couvrent un large spectre de besoins

De la mise en oeuvre d'une politique d'archivage à la rationalisation des espaces, de la valorisation des fonds d'archives et du patrimoine à la préservation intemporelle de la connaissance, Stocomest contribue à...

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Site : http://www.stocomest.com

MENH1702490N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Concours de recrutement supplémentaire des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) - session 2017

NOR : MENH1702490N

note de service n° 2017-017 du 30-1-2017

MENESR - DGRH E1-3

Texte adressé aux rectrices et recteurs ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; à la cheffe du service de l'éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon ; au directeur du service...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : guide d'archivage a l'usage des administrations / guide d'archivage a l'usage des communes / regles d'archivage des dossiers medicaux / procedure d'archivage des dossiers / duree d'archivage des dossiers du personnel

Dossier de Médical Électronique, Santématique

Références

Dr Jacques Beauchamp, Président de la Polyclinique Médicale Concorde

Depuis plusieurs années, la clinique était aux prises avec un sérieux problème d'archivage de dossiers; lorsque nous avons décidé de nous attaquer à ce problème devenu crucial, plus de 100 000 dossiers s'étaient accumulés sur une période de plus de 30 ans même si nous avions procédé à des...

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Site : http://www.santematique.com

Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / logiciel d'archivage des dossiers medicaux / regles d'archivage des dossiers medicaux / logiciel d'archivage electronique des documents / mode d'archivage de documents

Principes directeurs à l'usage des responsables ...

1. Qu'entend-t-on par "archives"  [Top]

Le conseil international des archives définit un document d'archive comme "un élément d'information particulier consigné, créé, recueilli ou reçu lors du lancement, de l'accomplissement ou de l'achèvement d'une activité, et comprenant un contenu, un contexte et une structure suffisants pour prouver cette activité ou en témoigner."...

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Date: 2017-08-12 14:31:11
Site : http://library.cern

Formation Gestion administrative du personnel : maîtriser ...

1. Connaître le rôle des différents interlocuteurs des RH

l'inspecteur du travail et la DIRECCTE

le service de santé au travail

la Sécurité sociale et son organisation

le rôle et les missions des représentants du personnel

2. Sécuriser l'embauche des salariés, check-list des points juridiquement sensibles

liste des documents à demander et à remettre au salarié, déclarations et...

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Site : http://www.elegia.fr

Thèmes liés : regles d'archivage des dossiers medicaux / regles d'archivage des documents administratifs / duree d'archivage des dossiers medicaux / duree d'archivage des dossiers du personnel / delai conservation documents securite sociale

L'accès aux dossiers de l'Aide Sociale à l'Enfance ...

Liens

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Solidarité & Santé Règlement Départemental d'Aide Sociale La politique départementale en faveur de l'enfance et de... Adoptabilité et adoption L'accès aux dossiers de l'Aide Sociale à l'Enfance

L'accès aux dossiers de l'Aide Sociale à l'Enfance

Le dossier d'ASE (Aide Sociale à l'Enfance) est un dossier de recueil de tout document administratif, médical,...

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Date: 2017-08-12 11:30:07
Site : http://www.pasdecalais.fr

Thèmes liés : l'archivage des dossiers du personnel / l'archivage des dossiers medicaux / l'archivage des documents administratifs / delai d'archivage des documents administratifs / regles d'archivage des documents administratifs

LOI - WET

CHAPITRE Ier. - Généralités

   Article 1er . Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

  1° " CoBAT ", le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire, adopté par l'arrêté du Gouvernement du 9 avril 2004 et ratifié par l'ordonnance du 13 mai 2004;

  2° " Commission de concertation " : la commission de concertation territorialement compétente visée à l'article 9...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : differents types d'archivage / les types d'archivage / type d archivage / mise en place d'un systeme de sauvegarde informatique / systeme d'archivage de documents

Dossier anesthésique - SFAR - Société Française d ...

- Recommandations concernant la surveillance et les soins post anesthésiques

- Recommandations concernant l'anesthésie du patient ambulatoire - Septembre 90

- Attitude pratique pour la prise en charge de la douleur postinterventionnelle. Groupe d'experts 1999

- Prise en charge de la douleur post interventionnelle chez l'adulte et l'enfant. Conférence de consensus décembre 1997

 

  6 - La...

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Site : http://sfar.org

Thèmes liés : procedure d'archivage des dossiers patients / archivage des dossiers medicaux a l'hopital / l'archivage des dossiers medicaux / logiciel d'archivage des dossiers medicaux / duree d'archivage des dossiers medicaux

Nouveautés d’Exchange 2016 - technet.microsoft.com

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Nouveautés d'Exchange 2016

[Cette rubrique est une documentation préliminaire et peut être modifiée dans les versions ultérieures. Des rubriques vides sont incluses comme espaces réservés. N'hésitez pas à...

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Site : https://technet.microsoft.com

Comment classer efficacement ses documents ? 10 idées clés.

Courrier, factures, papiers administratifs... chaque jour, nous recevons des papiers à traiter et à conserver. Comment les classer et traiter de manière rapide et efficace ? Comment les conserver pour les besoins futurs ? Comment s'assurer que nous avons bien régler ce qui doit l'être ? Voici 10 bonnes pratiques à adopter pour ne plus perdre de temps mais les gérer efficacement !

1. Prenez...

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Site : http://blog.thisga.com

archivage des dossiers - Forum cadredesante.com

Posté 28 mars 2007 - 02:28

Archives hospitalières : nouveaux délais

L'article R 1112-7 du Code de la Santé Publique fixe la durée pendant laquelle les établissements publics et privés participant au service public hospitalier doivent conserver les archives médicales concernant les patients hospitalisés.

Il a récemment été modifié par le décret 2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à...

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Site : https://www.cadredesante.com

Thèmes liés : duree d'archivage des dossiers medicaux / duree d'archivage des dossiers du personnel / duree de conservation des archives hospitalieres / duree conservation archives publiques / duree conservation archives

Gestion Administrative RH, données individuelles

Logiciel de gestion de l'Administration RH, des données du personnels 

Une base de données de référence pour alimenter tous vos processus RH et faciliter la gestion administrative RH,  votre capital humain !

Le processus de Gestion administrative RH permet de suivre les dossiers individuels de tous les salariés à travers un seul portail RH en self-service.

À chacun son espace dédié...

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Site : http://www.adequasys.com

Thèmes liés : logiciel gestion electronique document ged / logiciel gestion electronique de documents / systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / l'archivage des documents administratifs / dematerialisation des documents rh

Distribution des médicaments, où en sommes nous

La collaboration aides-soignants infirmiers - Définition, domaine de compétence et responsabilité juridique (1ère partie)

Distribution des médicaments, où en sommes nous ?

Suivant

Il faut reconnaître que c'est parfois un sacré méli mélo ce problème de distribution des médicaments pour preuve le nombre d'articles publiés sur le sujet (Cf. bibliographie) et les questions continuent de...

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Site : https://www.infirmiers.com

Thèmes liés : procedure d'archivage des dossiers patients / l'archivage des documents administratifs / regles d'archivage des documents administratifs / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

Le titulaire du tire est capable de :

 1-      Accueillir et prendre en charge les usagers

    Informer, orienter et traiter les demandes des interlocuteurs de façon adaptée

    Utiliser un vocabulaire professionnel approprié et s'exprimer clairement

    Appliquer les règlementations d'activités : respecter le secret médical et professionnel, la confidentialité, le droit du...

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Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

Thèmes liés : archivage dossier administratif patient / procedure d'archivage des dossiers patients / reglementation de l'archivage des dossiers medicaux / logiciel d'archivage des dossiers medicaux / l'archivage des dossiers medicaux

Conservation des documents administratifs, Officéo vous ...

Conservation des documents administratifs

La conservation des divers documents administratifs se fait en fonction de leur durée de validité et du temps imparti pour une action en justice.

Voici les règles qui s'appliquent pour le tri et l'archivage des papiers.

A garder un an :

 Certificat de ramonage

 Taxe foncière et d'habitation (jusqu'à la fin de l'année d'imposition)

Attention :...

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Date: 2017-08-12 10:30:31
Site : http://www.officeo.fr

Thèmes liés : duree de conservation des documents administratifs et factures / duree conservation documents administratifs entreprise / duree conservation papiers documents administratifs / duree de conservation des documents administratifs pour les particuliers / duree conservation documents administratifs

Durée conservation archives hospitalières - arcalys.com

Les archives hospitalières comprennent logiquement des documents et dossiers médicaux des malades, des registres de naissances, de décès et d'enfants trouvés mais pas seulement. Sont également stockés un certain nombre de documents administratifs relatifs à la comptabilité, aux actes de fondation et à la gestion du patrimoine des établissements en général.

Les archives hospitalière...

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Site : http://www.arcalys.com

Thèmes liés : duree de conservation des archives administratives hospitalieres / duree de conservation des archives hospitalieres / archiver les documents de l'entreprise / archivage des dossiers medicaux a l'hopital / duree conservation archives entreprise

MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI

·           Avoir une expérience en gestion des projets serais un atout;  

COMPETENCES :

·           Minimum Bac +3(licence, DTS) en Gestion des Ressources Humaines, Droit, administration ou tout autre domaine similaire.

·           1 an d'expérience dans un poste similaire exigé dans une organisation non gouvernementale ;

·          ...

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Site : http://www.malipages.com

| SketchUp

Télécharger

CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL DE LOGICIEL (Trimble SketchUp)

IMPORTANT, VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT. EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT OU EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DU LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ L'ENSEMBLE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT. VOUS RECONNAISSEZ QUE CE CONTRAT EST EXÉCUTOIRE AU MÊME TITRE QU'UN QUELCONQUE ACCORD ÉCRIT.

SI VOUS...

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Date: 2017-08-11 20:16:48
Site : https://www.sketchup.com

Thèmes liés : logiciel d'archivage electronique des documents gratuit / logiciel d'archivage electronique des documents / logiciel d'archivage de documents gratuit / logiciel d'archivage de documents / logiciel d archivage de document

Archivage de documents - Conservation de papiers et ...

Archiver et conserver vos papiers

 

Vos armoires débordent, vous souhaitez récupérer de l'espace et optimiser vos mètres carrés de bureau : Planetebox vous apporte la solution. Planetebox offre à la location des box de 1 à 20 m2 pour archiver, stocker ou ranger en toute sécurité et dans les meilleures conditions de conservation. Avec Planetebox, vous :

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Archivage de documents - Conservation de papiers et ...

Archiver et conserver vos papiers

 

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