Consulter les archives publiques de l'Aude - Département ...

Vous êtes ici : Accueil > Culture & Patrimoine > Culture > Archives publiques

Les archives publiques de l'Aude

Les Archives départementales de l'Aude ont pour mission de conserver, valoriser et mettre à disposition du public les archives publiques de l'Aude. Elles assurent les mêmes services pour les archives privées des citoyens qui en font la demande.

Missions

Collecte

Les Archives départementales reçoivent les archives publiques produites par l'ensemble des administrations et des organismes publics de l'Aude.

Classement

Les Archives départementales assurent le tri, le classement et l'inventaire de l'ensemble...

Lire la suite


Site : http://www.aude.fr

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques / archiver ses documents administratifs

Archives Départementales de la Moselle - Archives publiques

Une définition générale inscrite dans la loi

Le législateur a formulé une définition générale des archives :

Les archives sont l'ensemble des documents, y compris les données, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l'exercice de leur...

Lire la suite


Site : http://www.archives57.com

Thèmes liés : duree conservation archives publiques / documents administratifs archives publiques / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / delai d'archivage des documents administratifs

Archives publiques en France — Wikipédia

L'Archivistique[ modifier | modifier le code ]

De la collecte à la communication des documents : le travail des archivistes[ modifier | modifier le code ]

On peut penser qu'existe une filiation entre les feudistes et autres clavaires (Savoie), les « préposés au triage », « gardiens des archives » et les archivistes contemporains, qu'ils soient archivistes paléographes (issus de l'...

Lire la suite

Date: 2017-08-04 21:02:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Les archives hospitalières - APHP DAJ

Les archives hospitalières

18/03/2008

Le Code du Patrimoine définit les archives comme étant « l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l'exercice de leur activité. » (art. L. 211-1. CP)

1- Les archives hospitalières se...

Lire la suite


Site : http://affairesjuridiques.aphp.fr

Thèmes liés : duree de conservation des archives administratives hospitalieres / documents administratifs archives publiques / duree de conservation des archives hospitalieres / duree conservation archives publiques / duree conservation documents administratifs fonction publique

Justice / Textes et réformes / Accès aux documents ...

1. Les principes de base -

^

Ce qu'est et ce que n'est pas un document administratif

L'article 1er de la loi du 17 juillet 1978 définit ainsi les documents administratifs :

Sont considérés comme documents administratifs (...) quel que soit le support utilisé pour la saisie, le stockage ou la transmission des informations qui en composent le contenu, les documents élaborés ou détenus par...

Lire la suite


Site : http://www.textes.justice.gouv.fr

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques / archiver ses documents administratifs

Les principes de base pour l'organisation des archives

7 novembre 2012 par Simon Florentin Adjatan Publications 0

Tout comme l'écriture, la représentation graphique, le parchemin, l'imprimerie et tous les autres progrès réalisés par l'homme dans son évolution, l'archivistique est apparue à un moment de l'histoire humaine, sans doute sous la motivation du besoin. Si le début de la pratique n'est pas connu avec exactitude, l'on sait du moins...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 11:17:22
Site : http://adjatan.org

Thèmes liés : delai d'archivage des documents administratifs / documents administratifs archives publiques / archiver ses documents administratifs / regles d'archivage des documents administratifs / archiver les documents

Méthode de classement thématique - Sabaudia

        Proposition en 5 étapes pour traiter un vrac

    * 1ère étape : séparer la documentation des archives communales.

    * 2ème étape : séparer physiquement les différentes archives

    * 3ème étape : répartir les archives en fonction des Séries thématiques

    * 4ème étape : numérotation et rédaction de l'inventaire (voir Annexe n°1 et 2)

    * 5ème...

Lire la suite


Site : http://www.sabaudia.org

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques / archiver ses documents administratifs / archiver les documents personnels / methode d'archivage de documents / exemple d'archivage des documents

Gestion intégrée des documents — Wikipédia

Système - Un système est un ensemble organisé et structuré d'éléments interreliés et en interaction qui évolue dans le temps. Ces éléments sont :

un environnement où se déroulent les opérations de traitement des intrants,

un ou des intrants à traiter pour obtenir un résultat escompté,

une séquence présentant l'ordre des opérations de traitement des intrants,

des ressources...

Lire la suite

Date: 2017-07-28 02:06:26
Site : https://fr.wikipedia.org

Principes directeurs à l'usage des responsables ...

1. Qu'entend-t-on par "archives"  [Top]

Le conseil international des archives définit un document d'archive comme "un élément d'information particulier consigné, créé, recueilli ou reçu lors du lancement, de l'accomplissement ou de l'achèvement d'une activité, et comprenant un contenu, un contexte et une structure suffisants pour prouver cette activité ou en témoigner."...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 14:31:11
Site : http://library.cern

Archivage électronique légal Norme NF Z42-013 ...

L'archivage est le fait de mettre des fichiers, généralement sous forme compressée, dans une archive et d'assurer la conservation de documents sur une longue durée (3, 5, 10, 30, 60, voire 100 ans).

Selon le dictionnaire du multimédia (AFNOR, 1995) l'archivage électronique peut se définir comme « l'ensemble des actions, outils et méthodes mises en oeuvre pour conserver à...

Lire la suite


Site : marche-public.fr

Archives départementales en ligne — GeneaWiki

NB : seuls les sites présentant des registres numérisés sont colorisés.

Dernière mise à jour : juin 2017

Cadastre

Cliquez sur la carte pour choisir le département qui vous concerne

  Plans cadastraux seuls

  Plans cadastraux et matrices cadastrales

 : matrice cadastrale d'Aurillac

NB : seuls les sites présentant des registres numérisés sont colorisés.

Dernière mise à jour :...

Lire la suite


Site : https://fr.geneawiki.com

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques / archiver ses documents administratifs

Qu’est-ce que les archives historiques? Définitions et ...

Qu'est-ce que les archives historiques? Définitions et théorie des quatre-quarts

Publié le

Publié par Marie-Anne Chabin, 24 avril 2013

Il n'existe pas de définition légale des archives historiques

La loi française définit les archives comme « l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne...

Lire la suite


Site : http://transarchivistique.fr

L'accès aux dossiers de l'Aide Sociale à l'Enfance ...

Liens

Vous êtes ici :

Solidarité & Santé Règlement Départemental d'Aide Sociale La politique départementale en faveur de l'enfance et de... Adoptabilité et adoption L'accès aux dossiers de l'Aide Sociale à l'Enfance

L'accès aux dossiers de l'Aide Sociale à l'Enfance

Le dossier d'ASE (Aide Sociale à l'Enfance) est un dossier de recueil de tout document administratif, médical,...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 11:30:07
Site : http://www.pasdecalais.fr

Thèmes liés : l'archivage des dossiers du personnel / l'archivage des dossiers medicaux / l'archivage des documents administratifs / delai d'archivage des documents administratifs / regles d'archivage des documents administratifs

La gouvernance des documents électroniques dans l ...

La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre

Ressi -- 18 décembre 2013

Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève

Résumé

Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont  adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 11:07:41
Site : http://www.ressi.ch

Archives nationales (France) — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Europe

Archives nationales

Géolocalisation sur la carte : France

Archives nationales

Géolocalisation sur la carte : Île-de-France

Archives nationales

Les Archives nationales conservent les archives des organes centraux de l' État français , exception faite des fonds du ministère de la Défense , du ministère de Finances et de celui des Affaires...

Lire la suite

Date: 2017-08-10 09:47:45
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : archiver les documents de l'entreprise / documents administratifs archives publiques / archiver ses documents administratifs / archiver documents entreprise / delai conservation documents administratifs entreprise

La communication des archives publiques - CADA

Archives publiques

Principes généraux

Le régime d'accès aux archives publiques est codifié au livre II du code du patrimoine. Les dispositions générales (chap. 1er, articles L. 211-1 à L. 211-6) définissent notamment la notion « d'archives ». Le régime de communication est fixé au chap. 3, articles L. 213-1 à L. 213-8. Il entre dans le champ de compétence de la CADA.

La loi...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 13:43:15
Site : http://www.cada.fr

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques / archiver ses documents administratifs

Hébergement : FAQ | esante.gouv.fr, le portail de l'ASIP Santé

Q14 - Les avis du Comité d'agrément sont-ils publics ?

 

Les avis du Comité d'agrément ne sont pas publics. En effet, le Comité se prononce au regard d'éléments fournis par des entreprises et établissements publics dont le caractère confidentiel doit être préservé. Par ailleurs, les avis du Comité d'agrément, comme les avis de la CNIL, ne lient pas le ministre de la Santé qui...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 09:33:49
Site : http://esante.gouv.fr

Accès aux documents administratifs | service-public.fr

0,18 EUR par page A4 (noir et blanc)

Cédérom

2,75 EUR

Consultation sur place

S'il s'agit d'un document sur support papier, vous pouvez le consulter gratuitement sur place, sauf si la préservation du document ne le permet pas.

La consultation est gratuite.

Réponse de l'administration

Accord

Si l'administration accepte votre demande de communication, elle doit normalement le faire dans un...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques / archiver ses documents administratifs

Actualités des Archives - GAMT Association Francaise de ...

Mars 2014

* Installation de Java

Pour résoudre le problème posé par JAVA depuis la dernière mise à jour, en deux temps : ajouter le site des ANOM comme site d'exception pour Java (qui passera outre la sécurité), puis réinitialiser les messages de sécurité de Java pour que le statut de blocage du site des ANOM soit remis à zéro.

- cliquer sur démarrer (ou sur le rond équivalent sous...

Lire la suite


Site : http://www.genealogie-gamt.org

Thèmes liés : archiver les documents de l'entreprise / documents administratifs archives publiques / duree conservation archives publiques / archives en ligne paris recensement / archives en ligne paris 13

Le mètre linéaire, unité de mesure des archives ...

Le mètre linéaire, unité de mesure des archives

Publié le

Follow

Publié par Marie-Anne Chabin, 26 mai 2013

Je m'étonne toujours que « mètre linéaire » soit le mot-clé le plus utilisé par les internautes qui consultent mon blog www.marieannechabin.fr , même si j'ai évoqué le sujet plusieurs fois. Ce constat m'a inspiré le billet Rigolo mais j'avais gardé l'idée de creuser le...

Lire la suite


Site : http://transarchivistique.fr

634221 - Archivage des dossiers relatifs aux marchés publics

L'archivage des dossiers relatifs aux marchés publics appelle de nombreuses questions de la part des acheteurs publics.

Quels sont les collectivités ou établissements soumis à une obligation d'archivage ?

La loi no 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives traite à la fois des marchés publics et des délégations de service public. Elle donne la définition suivante :

« Les...

Lire la suite

Date: 2012-09-26 08:39:54
Site : https://www.dgdr.cnrs.fr

Thèmes liés : duree conservation documents administratifs entreprise / archivage documents administratifs marches publics / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / l'archivage des documents administratifs

09 Archives de l'Ariège - Archives départementales en ligne

164 - mercredi 11 juin 2014 @ 22:22 baudy a dit :

Bjr,

Comment consulter en ligne des actes NMD dans les Archives Départementales ?

Possible sur place en salle de lecture ? Et bien c'est évident...Le Calvados c'est à côté de l'Ariège...MDR....

Quand donc sera-t-il possible de faire comme la plupart des AD en France ?

merci pour une info...Cdt

165 - mercredi 18 juin 2014 @ 00:00 brigas...

Lire la suite


Site : http://www.archives-departementales.com

Thèmes liés : archives departementales numerisees en ligne 54 / archives departementales 59 en ligne gratuit / archives departementales en ligne 59 / archives departementales en ligne 54 / archives numerisees en ligne 54

Conserver - Archives publiques - Vos archives et vous ...

La conservation des archives publiques est organisée dans l'intérêt public et répond à trois enjeux :

la gestion courante des services ;

la justification des droits et obligations (par le service ou l'usager) ;

la constitution de matériaux pour l'histoire.

Source : Code du patrimoine, art. L 211-2.

Les archives publiques sont en principe conservées dans les locaux des services ou de la...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 13:57:44
Site : http://www.archivespasdecalais.fr

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques

archivage - définition - C'est quoi

définition : archivage

L'archivage électronique désigne le stockage à long terme de données numériques.

Les problématiques liées sont le coût et la durée de vie des supports, mais aussi l'accès au contenu malgré les avancées technologiques rendant les anciens supports obsolètes.

== Ce que l'archivage électronique n'est pas == Il convient de bien distinguer l'archivage : * du...

Lire la suite


Site : https://my-definitions.com

Documents administratifs : combien de temps les garder ...

Quid de la conservation des documents administratifs ?

Quid de la conservation des documents administratifs ?

Détails

mercredi 7 janvier 2015 16:30

par Meilleurtaux.com

Relevés bancaires, avis d'imposition, fiches de paie, quittances de loyer... tous les documents administratifs sont à conserver précieusement. En effet, certains documents et pièces administratifs pourront vous être utiles...

Lire la suite


Site : http://www.meilleurtaux.com

Thèmes liés : duree conservation papiers documents administratifs / duree de conservation des documents administratifs et factures / duree de conservation des documents administratifs pour les particuliers / duree de conservation des documents administratifs et bancaires / duree conservation documents administratifs

AvenioWeb - Bienvenue - Archives municipales

La Ville de Marseille vous autorise à réutiliser librement les informations contenues sur ce site, dans les conditions d'engagement suivantes : 

Je m'engage expressément à :

Ne pas vendre les données dans le cadre d'un usage commercial c'est-à-dire usage en vue de l'élaboration d'un produit ou d'un service destiné à être mis à disposition d'un tiers à titre onéreux.

Ne pas...

Lire la suite


Site : http://archivesenligne.marseille.fr

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques / delai de conservation des documents administratifs / conservation documents administratifs familiaux / archiver ses documents administratifs / archiver les documents personnels

Le nouveau régime juridique de la ... - Droit(s) des archives

 

Une définition pour commencer...

La réutilisation des informations publiques est une utilisation par un tiers à d'autres fins que celles de la mission de service public pour laquelle les documents ont été produits ou reçus. Ainsi, par exemple, l'exploitation par des sociétés privées des résultats d'examens d'une académie ou des prix des carburants collectés par le ministère des...

Lire la suite


Site : http://siafdroit.hypotheses.org

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques / archiver les documents de l'entreprise / archiver ses documents administratifs / conservation documents administratifs entreprise / conservation documents administratifs particuliers

État civil - Site des Archives départementales de Seine-et ...

Quels sont les documents d'état civil en ligne ?

Table décennale de Thieux (1813-1823) image 1 (AD77, 7 E 35)

Les documents d'état civil en ligne sont :

les registres paroissiaux, jusqu'à la Révolution, et les registres d'état civil (cotés en 6E et 5Mi) ;

les tables décennales (cotées en 7E) créées par le décret du 20 décembre 1792 ;

les registres de publications de mariage (cotées...

Lire la suite


Site : http://archives.seine-et-marne.fr

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques / archives en ligne paris 5 / archives en ligne paris 15 / archives en ligne paris 17 / archives fiscales en ligne

Conservation des documents – Stocker, sauvegarder ...

Conservation des documents et stockage des données

Le stockage est, pour une entreprise, l'action de regrouper en un espace des fichiers informatiques. Ces informations peuvent être de plusieurs types : documents, images, photos, vidéos, etc. Mais surtout, ces données stockées sont qualifiées de « vivantes » : elles ont vocation à être utilisées au quotidien et accessibles en temps...

Lire la suite


Site : http://www.zensolutions.fr

Système d'Archivage Eléctronique (SAE) - Cdg60

Avec cette nouvelle compétence, le Centre de Gestion vient compléter son offre d'assistance à l'archivage papier déjà existante. Grâce au Système d'Archivage Électronique du Centre de Gestion, vous disposez dès maintenant d'une solution complète pour archiver vos documents électroniques.

Qu'est ce que l'archivage électronique ?

Le SAE (Système d'Archivage Électronique) est un...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 11:18:22
Site : http://www.cdg60.com

Thèmes liés : systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents papier / solution d'archivage electronique

Archiver dans une administration - Archives départementales

Vous trouverez les principales réponses à vos questions dans notre Petit manuel d'aide à l'archivage dans les administrations publiques  et certains tableaux de gestion dans la colonne Outils.

Pour détruire des documents :

Aucun document ne peut être éliminé sans le visa préalable du directeur des Archives départementales. Tout agent public est responsable pénalement des documents qu'il reçoit ou qu'il...

Lire la suite


Site : http://www.archives-isere.fr

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques / archiver ses documents administratifs / l'archivage des documents administratifs / l'archivage manuel

Métier archiviste : emploi, formation, salaire

Vie professionnelle

Dans la Territoriale

La fonction publique, notamment territoriale (archives régionales, départementales, municipales...) est le plus important employeur d'archivistes. Les ministères (Culture, Défense, Affaires Étrangères) proposent très peu de débouchés. Des postes sont accessibles via des concours (conservateur, attaché, assistant qualifié et assistant) en nombre...

Lire la suite


Site : http://www.jobintree.com

Thèmes liés : archiver les documents de l'entreprise / documents administratifs archives publiques / gestion numerique d'archivage des documents / classement et archivage des documents d'entreprise / entreprise d'archivage de documents

Consulter les documents - Archives13.fr

Le centre d'Aix-en-Provence

La salle de lecture offre

34 places dédiées à la consultation des documents originaux dont 18 sont également équipées de postes informatiques permettant notamment l'interrogation des bases de données et l'accès aux archives numérisées (plans du cadastre napoléonien, documents figurés, registres paroissiaux et d'état civil, tables et répertoires des...

Lire la suite


Site : http://www.archives13.fr

Thèmes liés : archiver les documents de l'entreprise / documents administratifs archives publiques / archiver documents entreprise / archiver les documents personnels / archiver ses documents administratifs

Conservation des documents — Wikipédia

Les scribes dans le Proche-Orient ancien sont, au point de vue de l'histoire de la conservation des documents, les plus anciens praticiens des techniques de conservation. Tous les scribes n'étaient pas forcément prêtres ou rédacteurs, mais ils devaient nécessairement savoir lire et écrire le sumérien pour accéder à cette fonction. Ils étaient au service d'un roi, d'un temple, et...

Lire la suite

Date: 2017-08-09 23:29:24
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : exemple d'archivage des documents / delai d'archivage des documents administratifs / processus d'archivage des documents / conservation documents administratifs particuliers / documents administratifs archives publiques

Enquêtes publiques - CADA

Archives publiques

Enquêtes publiques

Les documents liés à l'organisation d'une enquête publique font l'objet d'une application successive de la loi de 1978 et de dispositions particulières prévues selon l'objet de l'enquête :

élaboration ou révision du PLU (art. L. 123-1 à L. 123-12 du code de l'urbanisme) ;

opérations d'aménagement ;

expropriation (art. R. 11-4 à R. 11-13 du...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 11:15:59
Site : http://www.cada.fr

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques

Portail de la Banque Numérique des Patrimoines ...

La Direction des Archives de la Martinique

La Direction des Archives de la Martinique

La Martinique possède un patrimoine écrit important, et encore largement méconnu : les archives. Fonds des pouvoirs et administrations publics, papiers de famille, archives d'entreprises constituent les sources de l'histoire de l'île, indispensables aux chercheurs, nécessaires à la construction d'une...

Lire la suite


Site : http://www.patrimoines-martinique.org

Thèmes liés : archiver les documents de l'entreprise / documents administratifs archives publiques / archiver ses documents administratifs

Logiciel de gestion des archives physiques ArchivAs - LOGI ...

Logiciel de gestion des archives physiques ArchivAs LOGI-CITÉ

Contacter le fournisseur

Logiciel d'archivage

Pratique dans les entreprises publiques, les administrations étatiques et les associations, le logiciel de gestion des archives physiques ArchivAs sert à gérer efficacement et avec fiabilité les accès, les types de documents, les indexes de saisie, les cartons, les délais de conservation et de destruction, les demandes de prêt, les...

Lire la suite


Site : https://www.public-expo.fr

Thèmes liés : logiciel gestion archives physiques / logiciel gestion archives / logiciel pour archiver documents / archiver les documents de l'entreprise / logiciel de gestion des documents

Délais de conservation des archives des documents ...

La direction des Archives de France a engagé en juin 2005, en étroite collaboration avec la direction du CNRS et les représentants de plusieurs délégations, une réflexion sur les règles de tri et de conservation des archives des délégations du CNRS. L'objectif est d'améliorer la collecte des archives publiques de la recherche en France.

Dans ce cadre, un groupe de travail réunissant...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 11:12:50
Site : http://www.cil.cnrs.fr

Thèmes liés : l archivage des documents definition / duree conservation archives administratives / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / duree conservation archives publiques

Les archives municipales de Colmar | Ville de Colmar

Appel aux colmariens pour le projet de dépôt d'archives privées en vue d'une numérisation

Les administrations ne sont pas les seules à posséder des archives. Les particuliers détiennent également des documents (cartes postales, documents figurés, photographies, textes, etc.) susceptibles d'enrichir la mémoire collective et d'éclairer le patrimoine local. Dans cette optique, le service...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 12:30:20
Site : http://www.colmar.fr

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques / archiver ses documents administratifs / archiver les documents / numerisation de documents pour particuliers

Direction des archives et du patrimoine culturel de l'Orne

Vous pouvez désormais suivre notre actualité sur notre page Facebook !

Les Archives départementales ont été créées en 1796 pour accueillir les archives des administrations et juridictions de l'Ancien Régime, des établissements religieux supprimés ou des familles d'émigrés. Depuis, les collections se sont enrichies des archives de la période révolutionnaire puis des versements des...

Lire la suite


Site : http://archives.orne.fr

Thèmes liés : archiver les documents de l'entreprise / documents administratifs archives publiques / archiver ses documents administratifs

Faire une recherche dans les archives notariales - Site ...

Faire une recherche dans les archives notariales

Les Archives notariales

Les Archives notariales

Les Archives notariales, qu'est-ce que c'est ?

Les archives notariales sont l'ensemble des documents sous format papier et électronique provenant d'une étude notariale et ayant trait à son activité.

Si de nombreux types de documents sont produits par les notaires, seuls deux doivent être...

Lire la suite


Site : http://archives.seine-et-marne.fr

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques / archiver ses documents administratifs / archiver les documents

Archiver vos papiers administratifs après le tri et le ...

Archiver vos papiers administratifs est la dernière étape de votre action de tri et classement de vos documents du quotidien. En effet, si vous ne voulez pas vous retrouver ensevelie sous des piles instables et « fourre-tout », il est essentiel d'aller plus loin que l'étape de traitement des documents. Il vous faut aller jusqu'à l'archivage.

Archiver est la 3e et dernière étape après...

Lire la suite


Site : http://bien-etre-organisee.com

Thèmes liés : comment archiver ses papiers administratifs / comment faire l'archivage des documents / duree archives papiers administratifs / l'archivage des documents administratifs / l'archivage des documents

Archives départementales de l'Isère 38 - Archives ...

Les Archives seront fermées du lundi 7 au mardi 15 août inclus. Merci de votre compréhension.

Bienvenue

Créées sous la Révolution française pour recueillir les archives des institutions d'Ancien Régime, les Archives départementales sont depuis les lois de décentralisation placées sous...

Lire la suite


Site : http://www.archives-isere.fr

Thèmes liés : archiver les documents de l'entreprise / documents administratifs archives publiques

Recherche généalogique en France — Wikipédia

Archives nationales[ modifier | modifier le code ]

Les centres franciliens des archives nationales conservent essentiellement les archives des organes centraux de l'État et l'on n'y trouve donc pas de documents d'état civil. En revanche, ils offrent des ressources sur la vie et la carrière des individus. Ce sont notamment les dossiers ou documents nominatifs sur tous ceux que l'État a, au...

Lire la suite

Date: 2017-08-04 21:56:53
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : documents administratifs archives publiques / archives en ligne paris 15

Accueil - Archives départementales du Gard

Toute l'actualité

Les archives départementales

Depuis 1796, les Archives départementales sont la mémoire du département. Lors de leur création, elles ont en effet eu pour rôle de récupérer et conserver les documents d'administration d'Ancien Régime mais aussi les papiers confisqués aux établissements religieux et aux familles émigrées. Les plus anciens de ces documents...

Lire la suite


Site : http://archives.gard.fr

Thèmes liés : conservation documents administratifs entreprise / archiver les documents de l'entreprise / documents administratifs archives publiques / conservation documents administratifs particuliers / archiver ses documents administratifs

Archivage électronique de documents numérisés

Accueil Droit & Pratiques Le point sur... Archivage électronique de d...

Archivage électronique de documents numérisés

L'établissement de santé qui numérise un document en vue de son archivage électronique peut être tenté de détruire systématiquement l'original papier en vue d'un gain de place évident dans ses archives. Mais peut-il le faire sans risque juridique ?

Les...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 11:16:29
Site : http://prevention.sham.fr

BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...

b° Documentation des logiciels standards

310

Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

A. Personnes tenues de conserver

 

    6. En vertu de l'article 60 du Code de la T.V.A., les livres, factures et autres documents dont la tenue, la rédaction, ou la délivrance sont prescrites par ce Code ou en exécution de celui-ci, doivent être conservés par les personnes qui les ont tenus, dressés, délivrés ou reçus.

 

    L'obligation de conservation à l'égard des factures...

Lire la suite


Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Application (informatique) — Wikipédia

Jouer est la principale activité exercée par les enfants avec des ordinateurs ainsi que des consoles [2] . D'après des études effectuées en 1990 aux États-Unis et au Royaume-Uni, les enfants consacrent en moyenne entre 25 et 45 minutes par jour à des jeux électroniques. Les jeux électroniques existent depuis les années 1950, et sont devenus un marché de masse depuis 1980 [3] . Comme...

Lire la suite

Date: 2017-08-06 11:00:48
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : archiver les documents de l'entreprise / logiciel gestion electronique de documents gratuit / duree conservation documents administratifs fonction publique / documents administratifs archives publiques / logiciel gestion electronique de documents

Archiviste : études, diplômes, salaire, formation | CIDJ

Votre notation : Aucun(e) Moyenne : 4.1 (10 votes)

Archiviste

© Rick Carlson - Fotolia

L'archiviste est chargé de collecter, classer, conserver et restaurer des archives et de les communiquer au public et aux chercheurs. Ces archives proviennent des administrations, des entreprises, des associations ou parfois même de particuliers.

Description métier

L'archiviste s'occupe de tous documents...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 11:30:57
Site : http://www.cidj.com

Thèmes liés : archiver les documents de l'entreprise / logiciel d'archivage electronique des documents / classement et archivage des documents d'entreprise / l'archivage electronique des documents / documents administratifs archives publiques