Articles sélectionnés pour le thème : duree d'archivage des papiers
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Audits de conformité légale et règlementaire dans les ...
Citation : Eric A. Caprioli et Isabelle Cantero, Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques - http://www.caprioli-avocats.com
Date de la mise à jour : octobre 2007
Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques
Eric A. Caprioli, docteur en droit, avocat à la Cour, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle...
Date: 2017-08-12 11:07:50
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...
b° Documentation des logiciels standards
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Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
L’archivage des pièces du Comité d’Entreprise | Expert ...
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L'archivage des pièces du Comité d'Entreprise
Depuis la loi du 5 mars 2014, les comptes annuels du Comité d'entreprise (CE) et les pièces justificatives s'y rapportant doivent être conservées pendant 10 ans à compter de la date de clôture de l'exercice auquel ils se rapportent (article L2325-56 du Code du travail). L'obligation s'applique pour les exercices ouverts depuis le...
Site :
http://www.soxia.com
Thèmes liés : duree d'archivage des documents entreprise / duree d archivage en entreprise / regles d'archivage des documents en entreprise / entreprise d'archivage de documents / delai d'archivage des documents entreprise
Archivage électronique de documents numérisés
Accueil Droit & Pratiques Le point sur... Archivage électronique de d...
Archivage électronique de documents numérisés
L'établissement de santé qui numérise un document en vue de son archivage électronique peut être tenté de détruire systématiquement l'original papier en vue d'un gain de place évident dans ses archives. Mais peut-il le faire sans risque juridique ?
Les...
Date: 2017-08-12 11:16:29
Site :
http://prevention.sham.fr
Gestion des documents d'entreprise/Le stockage et l ...
En raison de limitations techniques, la typographie souhaitable du titre, « Gestion des documents d'entreprise : Le stockage et l'archivage
Gestion des documents d'entreprise/Le stockage et l'archivage
», n'a pu être restituée correctement ci-dessus.
Le serveur d'une entreprise n'étant pas extensible de façon illimité il faut trouver d'autres moyens de stockage pour une entreprise,...
Date: 2017-08-01 17:47:07
Site :
https://fr.wikiversity.org
Archivage électronique : des contraintes juridiques et ...
Ecrire à Eric Caprioli
Archiver des documents électroniques correspond à l'idée de pérennité de l'information avec la possibilité de la restituer intègre et fidèle, c'est à dire identique en tout point à celle de son...
Date: 2016-12-19 17:45:05
Site :
http://www.journaldunet.com
Systeme d'archivage - Rapport de Stage - St2Even
Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.
Aperçu du document
La dématérialisation des documents comptables a substitué des pièces numérique aux originaux papier. L'un des problèmes majeur lié a la dématérialisation est de garantir la pérennité des documents.depuis la loi du 13 mars 2000 un écrit électronique a la même valeur qu'un écrit papier dans la mesure ou un...
Site :
http://www.etudier.com
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n ...
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !
17/09/2015 |
Philippe Delahaye, Directeur Business Development de CDC Arkhinéo, nous explique que la GED ne doit pas être utilisée pour la conservation de documents finalisés à valeur probante. Différences fondamentales entre SAE et GED...
L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la ...
Citation : Eric A. Caprioli, L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique,
http://www.caprioli-avocats.com
Première publication : décembre 2004.
L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique
Caprioli & Associés
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots...
Date: 2017-08-12 11:38:15
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
Classement et archivage - Assistants Privés à domicile
Classement et archivage
Rangement papiers, classement et archivage de documents : vos papiers bien rangés, vite trouvés !
Le rangement, le classement de vos papiers administratifs et de vos documents personnels est une vaste entreprise que vous remettez toujours au lendemain, faute de temps ou de motivation. Pourtant, vous rêvez d'étagères bien ordonnées, de classeurs multicolores, et que...
Date: 2017-08-12 10:30:25
Site :
http://www.officeo.fr
CDC Arkhinéo s’associe à DocuSign - cdc-archivage.com
pour aider les utilisateurs européens à améliorer leurs processus d'archivage électronique.
L'alliance entre la plateforme DTM (Digital Transaction Management) de DocuSign et le service d'archivage électronique de CDC Arkhinéo per met de pouvoir disposer de processus numériques conformes à la réglementation européenne.
Paris, France et San Fransisco, USA - 21 Mai 2015 -DocuSign, Inc....
Date: 2017-08-12 15:25:52
Site :
http://cdc-archivage.com
Archivage probant de documents électroniques ou ...
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Notre métier : la gestion du risque, de la preuve.
L'archivage électronique a les mêmes fonctions que l'archivage traditionnel papier. (Avec le maintien de la valeur juridique dans le temps.)
Deux notions doivent préexister dans votre choix d'archivage électronique : la pérennité et la notion d'intégrité (les traces doivent prouver que...
Les modes de classement et d’archivage - Bac G-A
Les modes de classement et d'archivage
De Bac G-A
Exemple d'une circulaire pour la tenue d'un dossier individuel d'agent territorial
LES MODES D'ARCHIVAGE
La loi n° 79-18 du 3 janvier 1979 définit les archives comme « l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l'exercice de leur activité ».
Différents supports
Une archive peut donc prendre des formes très diverses, physiques ou électroniques : document ou dossier papier, fichier électronique, photographie, bande magnétique...
Mais...
Date: 2017-04-06 17:30:15
Site :
http://www.cerpeg.fr
Thèmes liés : mode d'archivage de documents / mode d archivage de documents / duree legale conservation documents entreprise / classement et archivage des documents d'entreprise / archiver les documents de l'entreprise
Comment classer efficacement ses documents ? 10 idées clés.
Courrier, factures, papiers administratifs... chaque jour, nous recevons des papiers à traiter et à conserver. Comment les classer et traiter de manière rapide et efficace ? Comment les conserver pour les besoins futurs ? Comment s'assurer que nous avons bien régler ce qui doit l'être ? Voici 10 bonnes pratiques à adopter pour ne plus perdre de temps mais les gérer efficacement !
1. Prenez...
Site :
http://blog.thisga.com
Experts en archivage papier et numériqueAT2O | Experts en ...
QUIZ : 10 anecdotes pour briller entre archivistes !
16 juin 2016 : Rendez-vous à L'Atelier Renault, Paris
08 septembre 2016 : Préserver les données sur le long terme
Bienvenue
Toute l'équipe AT2O est très heureuse de vous accueillir sur ce nouveau portail aux couleurs d'une charte graphique moderne et élégante, renouvelée à l'occasion du lancement de notre offre ARCOTYP, Modèle...
Site :
http://www.at2o.com
Thèmes liés : l'archivage numerique a long terme / duree d'archivage des papiers / duree d archivage des papier / duree d'archivage des documents / duree d'archivage
LA GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS: Les enjeux de la GED
archivage des documents à durée de vie importante.
Maîtriser les flux des documents papiers et électroniques
D'innombrables documents sont créés ou modifiés chaque jour dans une organisation. Il faut y ajouter les documents provenant de l'extérieur de l'entreprise. Gérer l'ensemble de ces documents, s'assurer de leur traitement et qu'ils sont adressés aux bonnes personnes peut s'avérer...
Date: 2017-07-23 09:42:32
Site :
http://obachir.blogspot.com
Thèmes liés : duree legale d'archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des documents entreprise / systeme d'archivage de documents papier / duree d'archivage documents qualite / duree d'archivage des documents
Quels documents conserver et archiver ? - Je suis entrepreneur
sur cette étape
Quels documents conserver et archiver ?
Il est important pour tout chef d'entreprise de conserver et d'archiver les documents essentiels de la vie de son entreprise pour être en mesure de les présenter lors d'une vérification (inspection du travail, Ursaaf, ou administration fiscale) ou encore pour prouver l'existence d'un droit ou d'une obligation.
Quels documents conserver...
Site :
https://www.jesuisentrepreneur.fr
LA CONSERVATION DES ACTES D'AVOCAT par MICHEL BENICHOU ...
LA CONSERVATION DES ACTES D'AVOCAT par MICHEL BENICHOU
LA CONSERVATION DES ACTES D'AVOCAT
Avosactes pour conserver l'acte d'avocat
Le site dédié à la conservation de l'acte d'avocat papier sera ouvert le 21 novembre 2013.
La Conférence des bâtonniers et le barreau de Paris oeuvrent de concert sur le site www.avosactes.fr. Celui-ci permettra aux avocats de conserver une version...
Date: 2017-08-12 11:17:33
Site :
http://www.cercle-du-barreau.org
Thèmes liés : formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage papier / solution d'archivage electronique
Agence d'archivage et de Gestion Electronique des ...
Nous partons de vos besoins pour vous proposer des idées innovantes.
Discussions
Nous tenons plusieurs réunions pour cerner vos besoins et exprimer notre compréhension.
Conception
Nous donnons corps à nos idées en concevant dans un délai optimal, les meilleures solutions adaptées à vos besoins.
Déploiement
Nos équipes vous assistent dans la mise en oeuvre des solutions pour les quelles...
Site :
http://www.stagroupe.com
Thèmes liés : logiciel gestion electronique de documents / logiciel d'archivage electronique des documents / logiciel d'archivage electronique / archivage electronique donnee comptable / gestion electronique de documents
Archives et numérique : encore un long chemin à parcourir ...
Archives et numérique : encore un long chemin à parcourir pour les collectivités
Numérique
Publié le 20/04/2017 o Par Isabelle Verbaere o dans : Dossiers d'actualité , France
Flickr CC by sa DRs Kulturarvsprojekt
La dématérialisation des procédures administratives pose la question de la sécurisation de l'archivage des documents qui peuvent faire foi. Mais peu de collectivités en ont...
Gestion des documents d'archives — Wikipédia
La gestion des documents d'archives est « le domaine de la gestion qui est chargé de contrôler efficacement et systématiquement la création, la réception, la maintenance, l'utilisation et la mise à disposition des documents , incluant les processus de saisie de l' information et de preuve sur les affaires et les transactions ». Elle consiste à identifier, classer, archiver, préserver,...
Date: 2017-08-09 09:05:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Gestion des documents d'archives — Wikipédia
La gestion des documents d'archives est « le domaine de la gestion qui est chargé de contrôler efficacement et systématiquement la création, la réception, la maintenance, l'utilisation et la mise à disposition des documents , incluant les processus de saisie de l' information et de preuve sur les affaires et les transactions ». Elle consiste à identifier, classer, archiver, préserver,...
Date: 2017-08-09 09:05:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Principes directeurs à l'usage des responsables ...
1. Qu'entend-t-on par "archives" [Top]
Le conseil international des archives définit un document d'archive comme "un élément d'information particulier consigné, créé, recueilli ou reçu lors du lancement, de l'accomplissement ou de l'achèvement d'une activité, et comprenant un contenu, un contexte et une structure suffisants pour prouver cette activité ou en témoigner."...
Date: 2017-08-12 14:31:11
Site :
http://library.cern
Archivage en ligne des factures, l'archivage électronique ...
Nous Contacter
Comment l'entreprise peut-elle réaliser l'archivage en ligne de ses factures ?
L'archivage en ligne des factures constitue une alternative séduisante pour les entreprises qui reçoivent ou émettent un nombre croissant de factures électroniques. Depuis 2003, le Code Général des Impôts reconnaît à la facture électronique une valeur d'original fiscal. Cette nouvelle...
Site :
https://www.ventya.fr
Thèmes liés : archivage factures electroniques / duree d'archivage factures clients / duree d'archivage des factures / l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique et le droit
Conditions generales d'utilisation - YouScribe
Conditions générales d'utilisation ("CGU")
1. ACCEPTATION DES CGU
L'utilisation de Youscribe est régie par les présentes conditions générales d'utilisation ("CGU"). Toute modification des CGU sera portée à la connaissance des utilisateurs sur la page d'accueil du site Youscribe ainsi que, selon le cas, lors de la mise en oeuvre des fonctionnalités proposées.
LISEZ LES PRESENTES CGU...
Site :
http://www.youscribe.com
Thèmes liés : duree d archivage de nos document personnel / duree d'archivage des documents personnels / duree d'archivage documents qualite / duree d'archivage des documents professionnels / duree d'archivage des documents
EUROEDI - Mes Factures
Archivage des factures dématérialisées fiscalement (vos factures et celles de vos clients) selon la durée de conservation légale en vigueur
Avantages/Bénéfices
Les avantages du Service MesFactures sont nombreux, à la fois opérationnels et économiques :
Automatisation de l'envoi des factures Clients et rationalisation des processus
Gains financiers (ROI d'autant plus rapide que la volumétrie est élevée)
Suppression des factures papier, réduction des coûts d'archivage, pas d'investissement matériels et logiciels à prévoir, aucune ressource interne...
Site :
http://www.euroedi.com
Thèmes liés : duree d'archivage factures clients / duree archivage factures clients / archivage factures clients / duree d'archivage des factures / archivage factures dematerialisees
ScanSquad - Bureau sans papier
Augmenter la valeur de votre bloc d'affaires
Améliorer votre service à la clientèle
Gagner en productivité
Éliminer le risque de perte, de vol ou d'incendie
Récupérer de l'espace bureau
On numérise.
On archive.
Nous faisons le travail pour vous! Avec le matériel et la technologie nécessaires, nous...
Site :
https://scansquad.ca
Thèmes liés : duree d'archivage des papiers / duree d archivage des papier / processus d'archivage papier
Les dossiers médicaux (archivage) - APHP DAJ
Cette fiche technique élaborée en collaboration avec le service des archives de l'AP-HP a pour objet de rappeler les règles en matière d'archivage du dossier médical instaurées par le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement de données de santé à caractère personnel modifie les règles d'archivage des dossiers médicaux au sein des établissements de santé.
Cette...
CF - Droit de communication et procédures de recherche et ...
CF - Droit de communication et procédures de recherche et de lutte contre la fraude - Délai et mode de conservation des documents
I. Délai de conservation des documents
1
Le délai général de conservation de six ans, mentionné au 1er alinéa de l' article L 102 B du livre des procédures fiscales ( LPF ) , s'applique aux livres, registres, documents ou pièces auxquels l'administration a...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Gestion électronique des documents — Wikipédia
Acquisition des documents[ modifier | modifier le code ]
L'acquisition peut s'effectuer par :
L'intégration de documents papiers existants : c'est, pour les documents papiers, la numérisation grâce à des scanners. Lorsque c'est possible et utile, les documents numérisés peuvent alors être triés via une technologie de RAD . Il est possible d'extraire des informations des images...
Date: 2017-08-09 08:57:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
ZyAIR N-4100 v2 avec NSALOG - materiel.net
Informations sur le produit Caractéristiques détaillées Avis de nos clients Liens utiles
Point d'accès conforme HADOPI
Le pack comprend : la passerelle de services ZyXEL N-4100 avec son imprimante de tickets ainsi que le serveur de stockage des logs NSA-LOG.
Le serveur de logs NSL-100, garantit la conformité de l'installation avec le décret du 24 mars 2006 relatif à la conservation des...
Site :
http://www.materiel.net
Thèmes liés : duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / duree d'archivage des documents bancaires / duree d'archivage des documents / systeme d'archivage de documents papier
Hébergement : FAQ | esante.gouv.fr, le portail de l'ASIP Santé
Q14 - Les avis du Comité d'agrément sont-ils publics ?
Les avis du Comité d'agrément ne sont pas publics. En effet, le Comité se prononce au regard d'éléments fournis par des entreprises et établissements publics dont le caractère confidentiel doit être préservé. Par ailleurs, les avis du Comité d'agrément, comme les avis de la CNIL, ne lient pas le ministre de la Santé qui...
Date: 2017-08-12 09:33:49
Site :
http://esante.gouv.fr
La dématérialisation du bulletin de paie - Courrier cadres
La dématérialisation du bulletin de paie
jeudi 26 mai 2016
, par La Rédaction
La France est en retard dans la dématérialisation des bulletins de salaire comparé à d'autres pays européens. La loi El Khomri prévoit de généraliser ce procédé. Pour Charles du Boullay, directeur général de CDC Arkhinéo, spécialiste du marché de la dématérialisation et l'archivage électronique...
Site :
http://courriercadres.com
ARCHIVAGE - Armoris
Accueil Actualité ARCHIVAGE
ARCHIVAGE
L'article 16 de la loi n° 2016-1918 du 29 décembre 2016 de finances rectificative pour 2016 annonçait aux entreprises la possibilité de conserver leurs factures au format numérique. Aujourd'hui, grâce à l'arrêté du 22 Mars 2017, elles peuvent désormais connaître les modalités de numérisation des factures papiers.
Quelles sont les 6 exigences à...
Site :
https://www.armoris.bzh
Thèmes liés : solution d'archivage numerique / entreprise d'archivage numerique / l archivage numerique des documents / les avantages de l'archivage numerique / avantages de l archivage numerique
Msreport – Guillaume MATHIEU – Architecte Metsys | La ...
Architecte et Responsable Avant-Vente Metsys
La connaissance s'accroît quand on la partage.
L'heure est venue pour moi d'animer ma première session Techdays.
Cette dernière aura lieu le mercredi 11 février 2015 de 14h à 14h45.
Le thème : la sécurité Active Directory.
Petit cadeau : un livre (au format papier, on fait les choses en grand chez Metsys) vous sera remis en fin de...
Site :
http://msreport.free.fr
Archivage des données et sauvegarde de fichiers informatiques
WP Cumulus Flash tag cloud by Roy Tanck requires Flash Player 9 or better.
Archivage
Définition:
L'archivage de données consiste à extraire les données inutilisées d'un système pour les mettre à disposition sur un autre support, libérant ainsi les ressources et l'espace disque. Ce principe permet d'identifier et de classer les informations pour permettre une recherche rapide en cas de...
Site :
http://www.cap-solution.com
Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents / systeme d'archivage papier / systeme d'archivage
Imagerie Lorientaise
Membres inférieur et supérieur : 56,50EUR
Autres zones : 70,50EUR
Le centre d'imagerie médicale fait la télétransmission des honoraires mais pas le tiers payant.
L'avance des honoraires est demandée et sont remboursables par la Sécurité Sociale (70%) et la Mutuelle (30%).
Les patients doivent avoir déclarés un médecin traitant, sinon un non remboursement par la Sécurité Sociale d'une...
Date: 2017-01-25 13:56:23
Site :
http://imagerie-lorientaise.fr
Thèmes liés : systeme d'archivage papier / systeme d'archivage / systeme d archivage / logiciel d'archivage gratuit mac / logiciel d'archivage des dossiers medicaux
Pilotes et Choix de logiciels - Soutien technique et ...
Pilotes, logiciels et manuels
Vue d'ensemble
Ajoutez une qualité supérieure et plusieurs capacités sans fil à votre bureau à domicile grâce à l'imprimante PIXMA MX922. Cette imprimante dispose du WiFi®1 intégré permettant d'imprimer et de numériser presque partout dans la maison. Elle comporte aussi AirPrint2 qui permet d'imprimer sans fil à partir d'un appareil iPad, iPhone ou iPod...
Site :
http://www.canon.ca
Thèmes liés : logiciel d'archivage photos numeriques / logiciel d'archivage de documents gratuit / duree d'archivage documents qualite / systeme d'archivage de documents papier / logiciel d'archivage de documents
Drivers & Software - Support & Drivers - Canon Canada Inc.
Conformité Energy Star
Rapidité et qualité
Définition épatante -- Ce niveau de qualité s'obtient par une définition maximale de 4 800 x 1 200 ppp en couleurs grâce à la technologie d'ingénierie de buses à jet d'encre pour photolithographie complète (FINE) de Canon avec une tête d'impression brevetée permettant d'éjecter des gouttelettes d'encre d'une taille d'à peine 2 pL. Ce...
Site :
http://www.canon.ca
Thèmes liés : duree d'archivage documents qualite / systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents / duree d'archivage des documents
Canon imageFORMULA DR-C125 - Scanners de documents - Canon ...
Canon imageFORMULA DR-C125
Un scanner ultra-compact et facile à utiliser qui peut être placé sur des petits bureaux
Élégant et ultra-compact, compatible PC et Mac, le scanner imageFORMULA DR-C125 occupe un encombrement minimal. Son alimentation papier verticale unique, le rend parfaitement adapté à une installation dans les services à forte activité et les petits bureaux.
Points...
Site :
https://www.canon.fr
Thèmes liés : numerisation de documents papier / numerisation de documents emploi / numerisation de documents / duree d'archivage des papiers / duree d archivage des papier
GED (Gestion électronique des documents), archivage et ...
Accédez à vos informations partout et tout le temps
Utilisez des outils adaptés et personnalisés
Augmentez votre sécurité
Facilitez vos échanges internes et externes
Eliminez les gaspillages
NUMERISATION
Conseils en solutions de numérisation - Matériel de numérisation adapté - Prestation de numérisation ponctuelles ou récurrentes - Logiciels de capture et de numérisation -...
Site :
http://www.resolia-solutions.com
L'archivage - Agence du Numérique (ex-Agence Wallonne des ...
Examen des pratiques actuelles d'archivage, des problèmes rencontrés, des aspects juridiques, etc.
Mis à jour le 18/06/2003 | Imprimer | Envoyer
Attention ! Page archivée. Son contenu est trop ancien et/ou une page plus récente a été publiée sur ce sujet
Examen des pratiques actuelles d'archivage
La moitié des hôpitaux interrogés ont déclaré que leurs dossiers patients archivés ...
Site :
http://www.awt.be
Canon imageFORMULA DR-C225 - Scanners de documents
Left Right
imageFORMULA DR-C225
Élégant et ultra-compact, le scanner imageFORMULA DR-C225 présente un encombrement minimal. Son alimentation papier verticale unique, configurée en J, le rend parfaitement adapté à une installation dans les services à forte activité et les petits bureaux.
Points forts
Design soigné et compact avec circuit vertical d'alimentation papier
Une numérisation...
Site :
https://www.canon.fr
Thèmes liés : numerisation de documents papier / numerisation de documents emploi / numerisation de documents / formation classement archivage documents / classement et archivage des documents pdf
Quels sont les documents obligatoires de gestion du ...
Publié le 22 mars 2014 par vgendrin
les codes du travail et de la sécurité sociale prescrivent la production (et donc la conservation) de nombreux documents obligatoires de gestion du personnel.
Je vous propose une courte présentation de ces documents obligatoires, car une bonne démarche d'archivage commence d'abord par le référencement des documents obligatoires
Une politique d'archivage consistant à premunir un organisme contre le risques de non-disponibilité des documents, le référentiel de conservation doit, au minimum...
Site :
http://www.blogarchivage.fr
Thèmes liés : duree d'archivage des documents entreprise / duree conservation documents entreprise / duree conservation documents securite sociale / duree d'archivage des documents personnels / gestion numerique d'archivage des documents
Dématérialisation, l’entreprise sans papier
Dématérialisation, l'entreprise sans papier
Moins de papier pour plus d'efficacité. Question de bon sens
Conséquence de la généralisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication : la plupart des entreprises se sont lancées dans un processus de dématérialisation de leurs documents papier. Elles en ont tiré des gains d'efficacité et de productivité qui les ont...
Dossier scolaire de l'élève - esen.education.fr
Suivi du dossier, changement d'établissement, bourses et autres démarches administratives
Dernière mise à jour : 7 mars 2017
La finalité du dossier scolaire est de disposer d'informations sur l'élève, sur son(ses) responsable(s) légal(aux), ainsi que sur l'historique de sa scolarité.
Ces données, dont le contenu et le traitement sont de la responsabilité du chef d'établissement, sont...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : duree d'archivage des dossiers du personnel / l'archivage des dossiers du personnel / procedure d'archivage des dossiers / duree d'archivage des papiers administratifs / duree d'archivage des documents administratifs
ATHMO : L'univers du tachygraphe : Athmo
- par téléphone à Chronoservice au 08 21 20 30 31 (0,09 TTC/min)
- auprès de votre direction régionale de l'équipement.
- auprès des organismes de formation professionnelle agréés
- auprès des organismes professionnels
En ce qui concerne les cartes d'entreprise, un seul formulaire suffit, sur lequel vous préciserez le nombre d'exemplaires souhaité. Il peut être commandé autant de...
Site :
http://www.athmo.eu
Thèmes liés : entreprise d'archivage numerique / comment creer une entreprise d'archivage / creer une entreprise d'archivage / duree d archivage en entreprise / entreprise d'archivage
mode d'emploi - Recapitout, au service de la vie quotidienne
Qui n'a pas un jour été agacé de ne pas retrouver un document administratif parce qu'il n'était pas ou mal classé ?
Le classement des papiers est souvent une corvée dont nous nous passerions bien, pourtant c'est une étape nécessaire pour gérer administrativement tous les différents domaines de notre vie quotidienne : logement, budget, santé, emploi, retraite....etc.
Profitez-en pour...
Site :
http://www.recapitout.fr
Thèmes liés : classement et archivage des documents administratifs / classement et archivage des documents d'entreprise / temps d'archivage des papiers administratifs / systeme d'archivage de documents papier / comment classer et archiver les documents
Informations pratiques déménagement - Facilities.fr, site ...
Le menu n'a pas été initialisé. Veuillez autoriser l'exécution du JavaScript.
Si le problème persiste, contactez l'administrateur.
ACTIVITÉ
Un déménagement, c'est capital. Les enjeux se nomment « productivité de l'entreprise», « conservation des biens » et « confort du personnel ». Un déménagement ne doit pas être un traumatisme. L'être humain déteste le changement !...
Site :
http://www.facilities.fr
Thèmes liés : archiver les documents de l'entreprise / regles d'archivage des documents en entreprise / l'archivage des documents dans une entreprise / duree d'archivage des documents entreprise / delai d'archivage des documents entreprise
DOSSIER - Dématérialisation des factures : modes de ...
Conseil et analyse en solutions logicielles pour l'entreprise et ses métiers
My CXP
Muriel GUENON
Senior Analyst
La dématérialisation des factures est un chantier important pour les entreprises privées et publiques qui doivent peu à peu se conformer aux obligations légales qui les conduira toutes d'ici 2020 à recevoir et à émettre des factures électroniques.
Depuis le BOI du 18 octobre...
Date: 2017-08-12 11:21:56
Site :
http://www.cxp.fr
Thèmes liés : duree conservation papiers administratifs factures / duree d'archivage factures clients / duree d'archivage des factures / archivage factures electroniques / l'archivage electronique et le droit