Articles sélectionnés pour le thème : systeme d'archivage papier
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Formation : L'archivage électronique en entreprise
Objectif
- Découvrir et comprendre les technologies pouvant être mises en oeuvre dans le cadre d'un système d'archivage électronique
- Acquérir une méthodologie permettant d'évaluer les composants technologiques et organisationnels d'un système d'archivage électronique
Contenu
Les caractéristiques d'une application d'archivage électronique
o Les fonctions liées à la sécurité et la traçabilité
o Les interfaces avec d'autres applications
o Les processus : imports de masse /...
Site :
http://formation.journaldunet.com
Thèmes liés : formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage electronique entreprise / systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage papier / systeme d'archivage
Comment définir le « plan d’archivage - arcalys.com
Un « plan d'archivage » est une procédure écrite détaillant l'organisation et la mise en oeuvre des documents d'archive.
Quels sont les éléments d'un « plan d'archivage »
Le « plan d'archivage » assure l'organisation du calendrier et du périmètre d'archivage mais pas seulement. Il gère également les demandes de rechargement, les responsabilités liées à la conservation des...
Site :
http://www.arcalys.com
Thèmes liés : procedure d'archivage des documents qualite / procedure d'archivage des documents / systeme d'archivage de documents papier / duree legale d'archivage des documents d'entreprise / gestion numerique d'archivage des documents
Quels sont les avantages d'un archivage électronique ...
Quels sont les avantages d'un système d'archivage électronique
L'archivage est depuis toujours une notion clé dans la gestion de l'information au sein d'une entreprise. En effet l'archivage, en conversant l'information à long et moyen terme, permet d'assurer sa continuité dans le temps ainsi que son exploitation ultérieure. La tendance actuelle vers la dématérialisation, poussent les...
Site :
http://www.gestion-electronique-documents.fr
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique entreprise / systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage papier
Passage d’un archivage papier au classement et archivage ...
Passage d'un archivage papier au classement et archivage numérique
Programme de la formation
Intitulé : Passage d'un archivage papier au classement et archivage numérique
Catégorie : Efficacité professionnelle : la gestion du temps et gestion documentaire | Formations clés en main - Organisation du travail et Nouvelles Technologies |
Objectifs de la formation
Etre sensibilisé aux enjeux du...
Site :
https://www.capiforma.com
Archivage électronique & solutions d'archivage | Davin
Solutions : Archivage électronique
Numérisation de vos documents
Davin vous propose des systèmes pour classer intelligemment tous vos dossiers de manière électronique. Première étape ? La numérisation de vos documents papier à l'aide de votre scanner ou de votre...
Site :
http://www.davin.be
Thèmes liés : solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique / systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents papier / archivage electronique numerisation quels document
Système d'Archivage Eléctronique (SAE) - Cdg60
Avec cette nouvelle compétence, le Centre de Gestion vient compléter son offre d'assistance à l'archivage papier déjà existante. Grâce au Système d'Archivage Électronique du Centre de Gestion, vous disposez dès maintenant d'une solution complète pour archiver vos documents électroniques.
Qu'est ce que l'archivage électronique ?
Le SAE (Système d'Archivage Électronique) est un...
Date: 2017-08-12 11:18:22
Site :
http://www.cdg60.com
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents papier / solution d'archivage electronique
Archivage probatoire de documents - edoc.quasar-partners.com
Archivage probatoire de documents
eDoc Group est un opérateur d'échanges documentaire à valeur probatoire. En tant que tiers de confiance eDoc Group propose en mode SaaS sa solution de coffre-fort électronique conforme à la norme NFZ42-013 et certifiée NF203CCFN.
eDoc Group est un opérateur d'échanges documentaire à valeur probatoire. En tant que tiers de confiance eDoc Group propose en...
Date: 2017-06-08 16:56:28
Site :
http://edoc.quasar-partners.com
Comment archiver vos documents professionnels ? - Locarchives
Comment archiver vos documents professionnels ?
> archivage-numerique > archivage-physique
Votre entreprise doit archiver, c'est une nécessité et une obligation légale. Mais comment « bien archiver »?
Devant la complexité du contexte actuel, il est important d'appliquer certaines règles fondamentales pour assurer la mise en oeuvre d'un système d'archivage performant.
Gestion d'archives :...
Site :
https://locarchives.fr
Coffre-Fort Numérique & Système d'Archivage Electronique
Carrières
Système d'archivage électronique & Coffre-Fort Numérique
Archivez, Sécurisez et Consultez tous vos documents. Easyfolder est La solution d'archivage de tous vos contenus qui vous permet d'exploiter l'intégralité de votre patrimoine en accédant simplement à vos archives, à la fois papier et électroniques.
L'assurance d'un sytème d'archivage conforme, la simplicité d'une...
Site :
http://www.numen.solutions
Les avantages de l’archivage numérique selon BancTec | L ...
On 12 Oct, 2011 By Agglotv With 0 Comments
La numérisation des documents papier a transformé les habitudes des entreprises. Selon BancTec , leader mondial de solutions documentaires, au-delà de l'amélioration de l'accès et de la sécurité de l'information, une solution d'archivage électronique sécurisé peut avoir bien d'autres avantages.
De plus en plus d'entreprises se rendent compte de...
Site :
http://www.agglotv.com
Projet D'un Système D'archivage - Dissertation - GYE1
PARTIE I : PRESENTATION ET EVALUATON DE LA SITUATION DES ARCHIVES DE L'ENAM 8
CHAPITRE I : PRESENTATION DE L'ENAM 9
Section I : Aperçu historique de l'ENAM 9
Section II : Les missions et buts de l'ENAM 14
CHAPITRE II : ETAT ACTUEL DE LA GESTION DES ARCHIVES DE L'ENAM 18
SECTION I : La présentation des résultats 18
Section II : Analyse-interprétation des résultats et importance de la...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage papier / systeme d'archivage de documents / systeme d'archivage / systeme d archivage
Archivage électronique - Internet Informatique
Programme de formation archivage électronique
La loi du 13 mars 2000 portant sur l'adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information relative à la signature électronique a amorcé une réforme en profondeur du droit de la preuve en donnant une existence juridique à l'écrit sous forme électronique. Ainsi, un...
Date: 2015-08-11 20:18:19
Site :
http://internet-informatique-info.net
Le système d’archivage électronique - WikiMemoires
Le recours à l'archivage externalisé présente les avantages suivants :
* Garantie de qualité par le recours à des spécialistes
* Possibilité d'obtenir des certifications
* Sécurisation de la conservation et de l'accès aux données
* Disponibilité des ressources internes pour le coeur d'activité
* Garantie de neutralité juridique
Cependant cette solution possède certains...
Site :
http://blog.wikimemoires.com
ArchivesLegalSolutions-La solution d'archivage legal ...
Source : Arnaud Belleil - Cecurity.com
Actualités>avis d'experts 2008
Cet article reprend les éléments d'une intervention réalisée en collaboration avec Catherine Groos, ArchivesLegalSolutions.com, le 25 novembre 2008 dans le cadre d'une conférence organisée par Comundi.
En période de resserrement des budgets, les projets d'archivage électronique peuvent faire partie des priorités...
Systeme d'archivage - Rapport de Stage - St2Even
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Aperçu du document
La dématérialisation des documents comptables a substitué des pièces numérique aux originaux papier. L'un des problèmes majeur lié a la dématérialisation est de garantir la pérennité des documents.depuis la loi du 13 mars 2000 un écrit électronique a la même valeur qu'un écrit papier dans la mesure ou un...
Site :
http://www.etudier.com
Archivage électronique des emails - Quels types d'emails ...
Tribune libre de William Menant, Ingénieur Archivage Électronique chez Arkheos.
Archivage électronique des emails : Parce qu'aujourd'hui les services de messagerie connaissent une croissance fulgurante et que les volumes de contenus échangés par voie électronique dépassent largement ceux des flux papier, l'archivage des emails est devenu un problème complexe. Quels emails doit-on archiver...
Site :
http://www.decideur-public.info
Bien choisir sa solution d’archivage électronique
Bien choisir sa solution d'archivage électronique
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Bien choisir sa solution d'archivage électronique
5
(3 Votes)
L'entreprise numérique doit aujourd'hui produire des preuves en cas de litiges, répondre aux contrôles fiscaux et sociaux, préserver son patrimoine d'informations tout au long de son existence. Un archivage électronique normalisé, sécurisé et efficace est donc une...
Date: 2017-08-12 14:33:27
Site :
http://www.gpomag.fr
EY - L’archivage électronique des factures papier enfin ...
Depuis le 31 mars dernier1, la règlementation fiscale autorise enfin l'archivage électronique des factures papier émises ou reçues par les assujettis à la TVA. Mais avant de détruire l'original papier, il faudra respecter certaines conditions techniques et mettre à jour les dispositifs d'archivage déjà mis en oeuvre pour les factures de ventes.
La Directive 2010/45 entrée en vigueur le...
Date: 2015-08-28 04:50:38
Site :
http://www.ey-avocats.com
Archivage électronique en entreprise - comundi.fr
Qu'est-ce qu'une entreprise peut attendre de la mise en place d'un archivage électronique ?
Comme pour tout projet de « dématérialisation », la substitution du papier par l'électronique amène : d'une part des gains directs, liés à la suppression des coûts de production et d'usage du papier ; d'autre part des gains indirects de productivité, liés aux changements des pratiques...
Site :
https://www.comundi.fr
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique entreprise / formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage electronique / processus d'archivage electronique / procedure d'archivage electronique
Les 14 référentiels incontournables de l'archivage et du ...
Article réservé aux abonnés Archimag.com
Les 14 référentiels incontournables de l'archivage et du records management
Le 09/07/2015 (Mis à jour le 17/12/2015) Pierre Ferrière
Se repérer parmi tous les référentiels concernant l'archivage et le records management peut s'avérer un véritable casse-tête. Normes, standards ou certifications, françaises ou internationales, les...
Date: 2017-08-12 10:48:49
Site :
http://www.archimag.com
L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!
L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!
Publié le
01/03/2011
par Sihem Fekih
Patrimoine de l'entreprise, les données sensibles dématérialisées sont soumises à des modalités de conservation strictes. En effet, la reconnaissance par le législateur de la vocation probatoire de ces contenus impose la mise en place d'un système d'archivage électronique...
Archivage des dossiers médicaux informatisés - amula.asso.fr
Dossier médical : destruction interdite = archivage indispensable.
Archivage des dossiers médicaux informatisés
Par Laurent Névo - 11/10/2006
Une fonction indispensable
Alors que la réglementation impose au médecin de garder au moins 10 ans ses dossiers-patients, Axisanté ne propose comme solution , pour un dossier qui n'est plus utilisé, que la destruction pure et simple. Il manque une...
Date: 2017-08-12 08:39:45
Site :
http://amula.asso.fr
L'archivage, concept, législation et solutions ! Demain le ...
Posted by Aurélie on 2, Sep 2015 in A la une , Archivage , Messagerie , Sécurité | 1 comment
L'archivage : concept, législation et solutions !
On entend souvent parler d'archivage des données et des enjeux que ça représente pour une entreprise. Quand le règne du papier dominait encore notre manière de travailler, les archives prenaient de la place, et étaient stockées une fois le...
Site :
http://www.demainlemail.com
ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D ...
ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION
ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION
Article mis en ligne le 19 décembre 2005
Cet article d'Alain Borghesi, PDG de Cecurity.com, est une reprise de sa contribution pour la récente publication de Tenor « La sécurité à l'usage des PME et des TPE » ; un ouvrage collectif réalisé sous la...
Site :
https://expertise.cecurity.com
La sécurisation de l’email et l’enjeu de l’archivage ...
Les avantages et les inconvénients de l'archivage électronique
L'archivage électronique apporte à l'entreprise plusieurs avantages mais également quelques inconvénients. Comme avantage, on peut citer le temps économisé lors de la recherche et de la diffusion d'information. En termes de coût, l'archivage électronique reviendrait moins cher que le classement des supports en papier. Avec ce système de stockage, il est...
Site :
https://www.altospam.com
Thèmes liés : avantages et inconvenients de l'archivage electronique / avantages de l'archivage electronique / l'archivage electronique / l archivage electronique / l'archivage dans une entreprise
Système d’archivage électronique GED en Algerie Algerie
Solutions Intelligentes Informatiques Algérie vous offre une solution complète d'archivage électronique des documentes GED (SAE) et la gestion documentaire est une solution intelligente et parfaite pour les différents secteurs publics et privés, gigantesques ou moyennes entreprises , Plus de 25000 clients dans le monde entier utilisent actuellement ce système.
Les avantages du système...
Site :
http://www.made-in-algeria.com
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents / systeme d'archivage electronique sae
Archivage de documents : archiver n’est pas stocker
arcalys
Une entreprise, quelle qu'elle soit, doit être en mesure d'accéder rapidement à toute information indispensable à son activité. Elle doit aussi être en mesure de prouver son bon droit lors d'un éventuel conflit juridique. Plus qu'un besoin, c'est une obligation légale. Se pose alors la question : comment créer un système d'archivage performant ? Les meilleurs résultats ont...
Site :
http://www.arcalys.com
Formation L'archivage électronique - cefira.com
Systèmes informatisés et validation informatique
Qualité et assurance qualité
Objectifs pédagogiques
Dans les secteurs pharmaceutiques et apparentés, toute donnée électronique, brute ou transformée, doit pouvoir être conservée et restituée dans le respect des exigences réglementaires et légales.
Face au volume croissant de leurs archives, les entreprises s'intéressent de plus en plus à l'archivage électronique des données et des documents.
Bien que les règles d'archivage des données électroniques restent les mêmes que celles appliquées aux données « papier », la démarche de mise en place d'un...
Site :
http://www.cefira.com
Thèmes liés : formation systeme d'archivage electronique / l'archivage electronique des documents / systeme d'archivage electronique entreprise / systeme d'archivage electronique / l'archivage electronique
Maîtrise de la taille de sa boite aux lettres
Définition
- Elément : terme qui englobe les fichiers, documents, messages, notes….
- Boite aux lettres : dossier Outlook qui est propre à un utilisateur ou à un groupe d'utilisateur.
- Archivage : transfert d'éléments de sa boite aux lettres, du serveur Messagerie vers son répertoire personnel (T :).
- Autoarchivage : Déplacement automatique et...
Date: 2007-07-04 17:10:42
Site :
http://chezxavier.free.fr
Archivage Numérique et droit : les deux erreurs à ne pas ...
L'archivage numérique est un phénomène très particulier dans le secteur des technologies de l'information, car c'est la première fois que l'objet même du développement informatique est un objet juridique : la preuve.
Après une longue période de maturation, les projets d'archivage numérique éclosent de toute part, et sous toutes formes : réorganisation d'une GED, mise à plat...
Date: 2017-08-10 23:53:14
Site :
http://www.journaldunet.com
dématérialisation et archivage électronique : les ...
Le juridique, le technique et l'économique constituent le triptyque gagnant de tout projet de dématérialisation et d'archivage électronique. Revue de détail par trois experts de la question qui se sont exprimés lors de la première journée Lexing Tendances.
Les standards des infrastructures et des services sont désormais et en général orientés full web, ce qui se caractérise par des...
Date: 2017-08-12 11:13:43
Site :
http://www.archimag.com
Archivage légal - Guide Informatique
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Archivage légal
Publié le: 21/12/2003 | Par: Guideinformatique
Archiver les documents sur des supports informatiques pose évidemment plusieurs questions :
comment faire ?
que retrouvera-t-on dans dix ou vingt ans ?
les documents produits alors auront-ils la moindre valeur de preuve ?
La...
Site :
http://www.guideinformatique.com
L'externalisation de l'archivage | Le nouvel Economiste
En choisissant d'externaliser l'archivage de ses documents (pellicules, photos) dont la caractéristique intrinsèque exige un traitement particulier, Corbis a minimisé les risques de dégradation. Le seul désagrément aurait pu être la difficulté d'accessibilité des données, puisque les négatifs ont déménagé dans un autre bâtiment. La question du délai de livraison s'est posée :...
Archivage électronique — Wikipédia
L'archivage électronique de documents est régi par :
des règles de droit, en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve ,
des normes techniques,
Législation relative à l'archivage[ modifier | modifier le code ]
Les informations qui suivent ne s'appliquent pas totalement aux archives publiques électroniques, qui sont soumises à des obligations spécifiques de conservation...
Date: 2017-08-04 21:12:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'archivage électronique des emails : la valeur légale (1 ...
Une solution pour faire des économies de stockage ?
Cet avis d'expert est le premier d'une série de quatre avis d'experts dédiés à l'archivage des emails.
PUBLI-INFO/AVIS D'EXPERT. La messagerie électronique est l'outil le plus utilisé dans l'entreprise, et est devenue incontournable, universelle et obligatoire. 205 milliards d'emails ont été échangés dans le monde en 2015, et les...
Date: 2017-08-12 10:48:53
Site :
http://www.archimag.com
ArchivesLegalSolutions-La solution d'archivage legal ...
Nos solutions d'archivage électronique à valeur probatoire permettent de :
- Rester en conformité avec vos obligations réglementaires ou fiscales
- Protéger votre propriété intellectuelle
- Conserver votre patrimoine informationnel
- Classer vos documents ou données numériques dans un plan de classement qui vous est propre, indépendamment de toute autre application.
- Regrouper...
Archivage electronique : comment archiver ? l ...
Publications | Fiches point de vue
L'ARCHIVAGE ELECTRONIQUE (introduction)
L'archivage consiste à conserver, à moyen ou long terme des informations afin de pouvoir les exploiter ultérieurement. L'archivage permet ainsi d'assurer la fidélité et la durabilité de l'information conservée.
En raison du développement considérable des données sous forme dématérialisée, les supports traditionnels d'archivage des documents (papier ou microforme) sont...
Date: 2016-12-26 10:38:56
Site :
http://www.mascre-heguy.com
Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique et le droit / l'archivage electronique / l archivage electronique / systeme d'archivage de documents papier
archivage - définition - C'est quoi
définition : archivage
L'archivage électronique désigne le stockage à long terme de données numériques.
Les problématiques liées sont le coût et la durée de vie des supports, mais aussi l'accès au contenu malgré les avancées technologiques rendant les anciens supports obsolètes.
== Ce que l'archivage électronique n'est pas == Il convient de bien distinguer l'archivage : * du...
Site :
https://my-definitions.com
Toutes les prestations d'archivage : Archivage physique ...
Archivage
Everial : une entreprise experte en archivage
Everial est une entreprise experte en archivage depuis 1989. Historiquement spécialisés dans l'externalisation de la gestion des archives papier, nous avons depuis diversifié notre activité.
La bonne conservation des archives est en effet cruciale pour toute société. L'accès aux documents bancaires, commerciaux, fiscaux, RH ou...
Date: 2017-08-12 09:12:37
Site :
http://www.everial.com
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n ...
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !
17/09/2015 |
Philippe Delahaye, Directeur Business Development de CDC Arkhinéo, nous explique que la GED ne doit pas être utilisée pour la conservation de documents finalisés à valeur probante. Différences fondamentales entre SAE et GED...
Archivage électronique légal Norme NF Z42-013 ...
L'archivage est le fait de mettre des fichiers, généralement sous forme compressée, dans une archive et d'assurer la conservation de documents sur une longue durée (3, 5, 10, 30, 60, voire 100 ans).
Selon le dictionnaire du multimédia (AFNOR, 1995) l'archivage électronique peut se définir comme « l'ensemble des actions, outils et méthodes mises en oeuvre pour conserver à...
Site :
marche-public.fr
Archivage électronique : des contraintes juridiques et ...
Ecrire à Eric Caprioli
Archiver des documents électroniques correspond à l'idée de pérennité de l'information avec la possibilité de la restituer intègre et fidèle, c'est à dire identique en tout point à celle de son...
Date: 2016-12-19 17:45:05
Site :
http://www.journaldunet.com
ArcHybrid®, solution d'archivage mixte
Le concept ArcHybrid® en schéma
La facilité de recherche, d'accès et de partage des documents numérisés sont - comme pour l'archivage des documents originaux numériques - des atouts indéniables, dont vous bénéficiez pour l'activité courante. En cas de litige, lors de la consultation du document électronique, vous pouvez d'ailleurs aisément demander la transmission de la...
Site :
http://www.proarchives-systemes.fr
Thèmes liés : gestion numerique d'archivage des documents / systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents
Papiers à garder - Tout pratique
Une corbeille à papier à portée de main
Comment procéder pour classer et ranger vos papiers ?
Avant toute chose, faites des photocopies de tous les papiers importants : Carte d'identité, passeport, attestation de carte vitale, livret de famille et tous les papiers qui doivent nous accompagner au long de notre vie.
Glissez ces papiers importants dans des pochettes en plastique perforées et...
Site :
http://www.toutpratique.com
Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage papier / formation classement archivage documents / numerisation de documents papier / classement et archivage des dossiers
Archivage des données et sauvegarde de fichiers informatiques
WP Cumulus Flash tag cloud by Roy Tanck requires Flash Player 9 or better.
Archivage
Définition:
L'archivage de données consiste à extraire les données inutilisées d'un système pour les mettre à disposition sur un autre support, libérant ainsi les ressources et l'espace disque. Ce principe permet d'identifier et de classer les informations pour permettre une recherche rapide en cas de...
Site :
http://www.cap-solution.com
Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents / systeme d'archivage papier / systeme d'archivage
La gouvernance des documents électroniques dans l ...
La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre
Ressi -- 18 décembre 2013
Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève
Résumé
Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...
Date: 2017-08-12 11:07:41
Site :
http://www.ressi.ch
Stocomest – Archivage Solutions Nancy
+ d'infos
Les nombreuses prestations Stocomest, associées dans des conceptions « sur-mesure », s'adressent à tous les organismes et couvrent un large spectre de besoins
De la mise en oeuvre d'une politique d'archivage à la rationalisation des espaces, de la valorisation des fonds d'archives et du patrimoine à la préservation intemporelle de la connaissance, Stocomest contribue à...
Site :
http://www.stocomest.com
Sécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Le renforcement récent des...
Site :
http://eduscol.education.fr
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-08-03T14:42:35.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-08-03T14:42:35.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr