Articles sélectionnés pour le thème : archivage electronique a valeur probatoire
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Emission de factures et commandes électroniques
Impression, mise sous pli et envoi postal des factures et commandes (option)
Intégration comptable des factures...
Site :
https://efacture.sage.fr
Thèmes liés : archivage electronique a valeur probatoire / archivage factures electroniques / archivage papier et electronique / l'archivage electronique des documents / archivage electronique documents comptables
Système archivage électronique valeur probatoire, gestion ...
Gestion Electronique de document et archivage probatoire
En bref
La maîtrise et la sécurisation des flux documentaires multicanal est l'enjeu majeur des entreprises. La gestion électronique de documents (GED) permet la centralisation et l'homogénéisation de flux hybrides et leur archivage probatoire durable.
Témoignages
Responsable des Alliances et Partenariats
Depuis l'avènement de l'écrit électronique, les briques juridiques, techniques et sécuritaires ne cessent de se normaliser et...
Site :
http://www.numen.fr
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / l'archivage electronique des documents / systeme d'archivage electronique entreprise / systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique
Espaces de Confiance Numérique: Archivage à Valeur Probatoire
Espaces de Confiance Numérique
Décryptages, coups de coeur et coups de gueule, etc, sur la Confiance Numérique en général ! Entre autres, on y parlera d'archivage, de signature électronique, d'échanges sécurisés, de valeur probatoire, bref de tout plein de bonnes choses qui font le bonheur et la diversité du domaine... Au plaisir de vous croiser ici ou là ! Stéphan GAZANHES
samedi 23...
Date: 2017-04-04 16:56:42
Site :
http://digitaltrustspaces.blogspot.com
Thèmes liés : archivage electronique a valeur probatoire / archivage a valeur probatoire / l'archivage electronique des documents / systeme d'archivage electronique sae / archivage a valeur probante
Archivage électronique de documents - DPii Telecom & Services
Archivage électronique légal
Les fonctions de l'archivage : garder l'intégrité, l'authenticité, la pérennité, la confidentialité, la sécurité et l'accessibilité du document archivé.
Un projet d'archivage électronique à valeur probante est une démarche active. La mise en place d'un SAE ou son...
Site :
dpii-telecom.com
Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / archivage document electronique / l'archivage electronique / l archivage electronique / l'archivage des documents
Archivage probatoire de documents - edoc.quasar-partners.com
Archivage probatoire de documents
eDoc Group est un opérateur d'échanges documentaire à valeur probatoire. En tant que tiers de confiance eDoc Group propose en mode SaaS sa solution de coffre-fort électronique conforme à la norme NFZ42-013 et certifiée NF203CCFN.
eDoc Group est un opérateur d'échanges documentaire à valeur probatoire. En tant que tiers de confiance eDoc Group propose en...
Date: 2017-06-08 16:56:28
Site :
http://edoc.quasar-partners.com
Coffre-fort électronique et archivage numérique - Oodrive
Différence entre coffre-fort électronique et archivage numérique
22 octobre 2014
Depuis plus d'une décennie, la dématérialisation des documents est une forme très courante dans l'environnement des entreprises et des administrations. Tous les documents sont nativement sous format électronique. Dans la dématérialisation, la conservation des documents est plus qu'importante. En plus de son...
Site :
https://www.oodrive.fr
CDC ARKHINEO – HEXATRUST
" aria-hidden='true' data-av_icon=' ' data-av_iconfont='entypo-fontello'>Rechercher
ARCHIVAGE ELECTRONIQUE A VALEUR PROBATOIRE
CDC Arkhinéo, groupe Caisse des Dépôts, tiers de confiance archiveur, est depuis 15 ans la première société française d'archivage à valeur probatoire des données électroniques.
Grâce à son service d'archivage électronique en mode SaaS, CDC Arkhinéo assure la conservation intègre et la conformité de plus de un milliard de...
Site :
http://www.hexatrust.com
Thèmes liés : societe d'archivage electronique / archivage electronique a valeur probatoire / societe d'archivage de documents / mode d'archivage de documents / mode d archivage de documents
ArchivesLegalSolutions-La solution d'archivage legal ...
Nos solutions d'archivage électronique à valeur probatoire permettent de :
- Rester en conformité avec vos obligations réglementaires ou fiscales
- Protéger votre propriété intellectuelle
- Conserver votre patrimoine informationnel
- Classer vos documents ou données numériques dans un plan de classement qui vous est propre, indépendamment de toute autre application.
- Regrouper...
Archivage probant de documents électroniques ou ...
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Notre métier : la gestion du risque, de la preuve.
L'archivage électronique a les mêmes fonctions que l'archivage traditionnel papier. (Avec le maintien de la valeur juridique dans le temps.)
Deux notions doivent préexister dans votre choix d'archivage électronique : la pérennité et la notion d'intégrité (les traces doivent prouver que...
Une blockchain pour l’archivage à valeur probatoire ...
29 février 2016
Pour faire de l'archivage électronique à valeur probatoire, les organisations doivent faire l'acquisition de produits coûteux offrant des mécanismes de traçabilité sécurisés. Ces mécanismes ont pour objectif d'assurer l'intégrité des archives et l'imputabilité des actions qui sont réalisées. C'est ce qu'on appelle de l'archivage électronique à valeur...
Site :
https://kevin.lagaisse.fr
Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique et le droit / l'archivage electronique / l archivage electronique / archivage electronique a valeur probatoire
ArchivesLegalSolutions-La solution d'archivage legal ...
Source : Arnaud Belleil - Cecurity.com
Actualités>avis d'experts 2008
Cet article reprend les éléments d'une intervention réalisée en collaboration avec Catherine Groos, ArchivesLegalSolutions.com, le 25 novembre 2008 dans le cadre d'une conférence organisée par Comundi.
En période de resserrement des budgets, les projets d'archivage électronique peuvent faire partie des priorités...
archivage - définition - C'est quoi
définition : archivage
L'archivage électronique désigne le stockage à long terme de données numériques.
Les problématiques liées sont le coût et la durée de vie des supports, mais aussi l'accès au contenu malgré les avancées technologiques rendant les anciens supports obsolètes.
== Ce que l'archivage électronique n'est pas == Il convient de bien distinguer l'archivage : * du...
Site :
https://my-definitions.com
Archivage à valeur probatoire | ASP France, éditeur de ...
Accueil | Solutions | Archivage | Archivage à valeur probatoire
Archivage à valeur probatoire
Présentation du produit
A l'heure du tout nuémrique et de la dématerialisation, Certipack est le seul système d'horodatage électronique valant preuve incontestable devant les instances légales.
Il s'agit d'un service d'archivage exclusif, intégré à l'ensemble des solutions ASP France. Il permet d'horodater un document électronique pour garantir son intégrité grâce à un jeton d'horodatage.
L'horodatage prouve l'existence d'un document électronique à une date et une heure données tout en...
Site :
http://www.aspfrance.com
Thèmes liés : solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique / solution d'archivage legal / systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique
La gouvernance des documents électroniques dans l ...
La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre
Ressi -- 18 décembre 2013
Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève
Résumé
Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...
Date: 2017-08-12 11:07:41
Site :
http://www.ressi.ch
Dématérialisation RH - Bulletins de paie - archivage certifié
Envoi multicanal des bulletins de paie
1
Dématérialisez vos documents RH en toute simplicité et autonomie
Vous êtes collaborateur de la Direction des Ressources Humaines et vous souhaitez optimiser votre temps de travail tout en maximisant la productivité du département RH ?
AM Trust vous accompagne dans votre transformation numérique grâce à sa solution de...
Site :
https://www.amtrust.fr
Archivage électronique — Wikipédia
L'archivage électronique de documents est régi par :
des règles de droit, en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve ,
des normes techniques,
Législation relative à l'archivage[ modifier | modifier le code ]
Les informations qui suivent ne s'appliquent pas totalement aux archives publiques électroniques, qui sont soumises à des obligations spécifiques de conservation...
Date: 2017-08-04 21:12:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!
L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!
Publié le
01/03/2011
par Sihem Fekih
Patrimoine de l'entreprise, les données sensibles dématérialisées sont soumises à des modalités de conservation strictes. En effet, la reconnaissance par le législateur de la vocation probatoire de ces contenus impose la mise en place d'un système d'archivage électronique...
Archivage à valeur probatoire pour tous les documents
traçabilité
Disponibilité
Les grandes fonctionnalités d'un système d'archivage électronique - ou archivage électronique - résident essentiellement dans le fait d'admettre que seule la version finale soit archivée et que sa destruction ne peut se faire que dans ces cas bien précis.
Pour arriver à cette finalité, un contrôle rigoureux des durées de conservation et la présence de certaines données sont absolument nécessaires.
Admet que seule la version finale d'un document soit archivée
Interdit la destruction de...
Site :
https://prologue-numerique.fr
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique / formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents
Bien choisir sa solution d’archivage électronique
Bien choisir sa solution d'archivage électronique
×Close
Bien choisir sa solution d'archivage électronique
5
(3 Votes)
L'entreprise numérique doit aujourd'hui produire des preuves en cas de litiges, répondre aux contrôles fiscaux et sociaux, préserver son patrimoine d'informations tout au long de son existence. Un archivage électronique normalisé, sécurisé et efficace est donc une...
Date: 2017-08-12 14:33:27
Site :
http://www.gpomag.fr
GED (Gestion électronique des documents), archivage et ...
Accédez à vos informations partout et tout le temps
Utilisez des outils adaptés et personnalisés
Augmentez votre sécurité
Facilitez vos échanges internes et externes
Eliminez les gaspillages
NUMERISATION
Conseils en solutions de numérisation - Matériel de numérisation adapté - Prestation de numérisation ponctuelles ou récurrentes - Logiciels de capture et de numérisation -...
Site :
http://www.resolia-solutions.com
Archivage électronique : des contraintes juridiques et ...
Ecrire à Eric Caprioli
Archiver des documents électroniques correspond à l'idée de pérennité de l'information avec la possibilité de la restituer intègre et fidèle, c'est à dire identique en tout point à celle de son...
Date: 2016-12-19 17:45:05
Site :
http://www.journaldunet.com
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n ...
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !
17/09/2015 |
Philippe Delahaye, Directeur Business Development de CDC Arkhinéo, nous explique que la GED ne doit pas être utilisée pour la conservation de documents finalisés à valeur probante. Différences fondamentales entre SAE et GED...
Archivage | Les acteurs du domaine sur Archimag.com
Accenture est une entreprise de conseil en management, technologies et externalisation.
Archivage
Adesium est une société spécialisée dans la sécurité informatique : signature électronique, authentification forte, et production de preuves électroniques.
Spécialisation:
Adobe Systems Incorporated révolutionne l'échange d'idées et d'information depuis plus de 25 ans.
Ses logiciels et...
Date: 2017-08-12 11:11:53
Site :
http://www.archimag.com
Archivage Numérique et droit : les deux erreurs à ne pas ...
L'archivage numérique est un phénomène très particulier dans le secteur des technologies de l'information, car c'est la première fois que l'objet même du développement informatique est un objet juridique : la preuve.
Après une longue période de maturation, les projets d'archivage numérique éclosent de toute part, et sous toutes formes : réorganisation d'une GED, mise à plat...
Date: 2017-08-10 23:53:14
Site :
http://www.journaldunet.com
L'archivage, concept, législation et solutions ! Demain le ...
Posted by Aurélie on 2, Sep 2015 in A la une , Archivage , Messagerie , Sécurité | 1 comment
L'archivage : concept, législation et solutions !
On entend souvent parler d'archivage des données et des enjeux que ça représente pour une entreprise. Quand le règne du papier dominait encore notre manière de travailler, les archives prenaient de la place, et étaient stockées une fois le...
Site :
http://www.demainlemail.com
Coffre-fort numérique — Wikipédia
On peut décrire trois niveaux de service dans le domaine du stockage et de l'archivage des documents numériques :
Espace de stockage simple
système de sauvegarde de données, sans garantie ni responsabilité particulière de la part du prestataire sur la restitution et l'intégrité des données
Espace d'archivage sécurisé
système d'archivage basé sur une infrastructure sécurisée...
Date: 2017-07-28 21:02:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents / systeme d'archivage electronique entreprise / systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique
Archivage électronique de documents numérisés
Accueil Droit & Pratiques Le point sur... Archivage électronique de d...
Archivage électronique de documents numérisés
L'établissement de santé qui numérise un document en vue de son archivage électronique peut être tenté de détruire systématiquement l'original papier en vue d'un gain de place évident dans ses archives. Mais peut-il le faire sans risque juridique ?
Les...
Date: 2017-08-12 11:16:29
Site :
http://prevention.sham.fr
SIB
Domaines : médical, médico-technique, décisionnel et administratif
Zoom sur...
Le SIB est agréé tiers-archiveur
A l'heure où la gouvernance des archives électroniques est devenue un...
Date: 2017-08-12 11:17:57
Site :
https://www.sib.fr
Thèmes liés : archivage electronique a valeur probatoire / archivage a valeur probatoire / processus d'archivage electronique / le processus d'archivage / processus d archivage
Certification archivage électronique de la société Edokial
Accueil » Engagements » Qualité » Norme NF Z 42-013 / NF 461
Norme NF Z 42-013 / NF 461
Le document électronique est de plus en plus utilisé et la loi prévoit que « l'écrit sous forme électronique est admis en preuve au même titre que l'écrit sous...
Site :
edokial.com
Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / processus d'archivage electronique / societe d'archivage electronique / l'archivage electronique / l archivage electronique
Historique - CORTEX
Le fonds de commerce a été créé en 1982 par Groupama et repris par Cortex en 1998.
Croissance externe
Une stratégie de forte croissance a permis l'intégration de la société SGPN dès 1999, puis l'achat de la société TMT (Traitement Moderne du Terme), spécialisée dans la gestion du poste Client, et principalement implantée sur le marché de gestion pour les sociétés d'HLM et les traitements financiers TIP, avec l'agrément Banque de France (CFONB).
En 2003, Cortex reprend Addressing Technology qui a développé l'offre du traitement électronique du document...
Site :
http://www.groupe-cortex.com
Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / gestion numerique d'archivage des documents / archivage electronique a valeur probatoire / entreprise d'archivage numerique / l archivage numerique des documents
ArMON-e, le service d’archivage numérique du SICTIAM agréé ...
ArMON-e, le service d'archivage numérique du SICTIAM agréé tiers-archiveur
19 avril 2016
|By Claire PHILIPPE
Initiés en 2013, les travaux du SICTIAM en matière d'archivage numérique courant et intermédiaire à valeur probatoire pour les collectivités territoriales ont abouti positivement. Le Service d'Archivage Mutualisé d'Objets Numériques (ArMON-e) vient d'obtenir, par arrêté de la...
Site :
https://www.sictiam.fr
Thèmes liés : solution d'archivage numerique / logiciel d'archivage numerique / logiciel d archivage numerique / cours sur l'archivage numerique / l archivage numerique des documents
Tiers archivage numérique - Locarchives
Accueil > Tiers archivage > Tiers archivage numérique
Tiers archivage numérique
Votre entreprise crée aujourd'hui de plus en plus de documents numériques, ce qui vous expose à de nouveaux risques et de nouvelles exigences réglementaires liés au digital. Comment préservez-vous l'intégrité de vos documents ? Êtes-vous sûr qu'ils ne seront jamais falsifiés ? Pourrez-vous les relire facilement dans quelques années ? LOCARCHIVES vous propose de mettre en place des solutions d'archivage électronique sécurisées et adaptées à tous vos documents, qu'ils aient une...
Site :
https://locarchives.fr
L'externalisation de l'archivage | Le nouvel Economiste
En choisissant d'externaliser l'archivage de ses documents (pellicules, photos) dont la caractéristique intrinsèque exige un traitement particulier, Corbis a minimisé les risques de dégradation. Le seul désagrément aurait pu être la difficulté d'accessibilité des données, puisque les négatifs ont déménagé dans un autre bâtiment. La question du délai de livraison s'est posée :...
L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la ...
Citation : Eric A. Caprioli, L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique,
http://www.caprioli-avocats.com
Première publication : décembre 2004.
L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique
Caprioli & Associés
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots...
Date: 2017-08-12 11:38:15
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
Audits de conformité légale et règlementaire dans les ...
Citation : Eric A. Caprioli et Isabelle Cantero, Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques - http://www.caprioli-avocats.com
Date de la mise à jour : octobre 2007
Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques
Eric A. Caprioli, docteur en droit, avocat à la Cour, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle...
Date: 2017-08-12 11:07:50
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
Durée de conservation des documents : quelles obligations
Archivage , GED 2 Commentaires
La durée de conservation des documents représente une obligation légale pour toutes les entreprises. En effet, tout document émis ou reçu par une entreprise doit être soigneusement conservé à des fins probatoires, mais pas seulement.
La durée de conservation des documents est un aspect important de la gestion des archives en entreprise. Du fait de leur...
Site :
gestion-documents.fr
Probatoire, probant et légal (Page 1) – Pratiques ...
5 Réponse de Krokodilo 01-04-2008 12:08:29
Krokodilo
Re : Probatoire, probant et légal
Il est probable que les probes ABCiens fassent des réponses probantes, quasiment probatoires.
6 Réponse de Ravot 07-04-2008 12:44:52
Ravot
Re : Probatoire, probant et légal
Bonjour voici les définitions qui vous aiderons je l'espère
cf notre site www.e-coffrefort.fr
Valeur probante
L'intérêt d'un...
Date: 2017-08-12 11:07:15
Site :
http://www.languefrancaise.net
Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents / systeme d'archivage electronique definition / l'archivage electronique des documents
Solutions dématérialisation documents comptables - Locarchives
Une optimisation de votre activité
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Référentiel unique : centralisation de toutes vos factures fournisseurs et clients, aussi bien papier que dématérialisée
Une meilleure performance interne
Ressources redéployées sur des missions à valeur ajoutée
Maîtrise des coûts et optimisation des budgets
Une conformité et une fiabilité...
Site :
https://locarchives.fr
Thèmes liés : formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage electronique pdf / systeme d'archivage electronique entreprise / systeme d'archivage electronique / solution d'archivage electronique
Envoyez une lettre recommandée en ligne - Maileva
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Thèmes liés : archivage electronique a valeur probatoire / archivage a valeur probatoire / gestion numerique d'archivage des documents
Dématérialisation des documents RH et du dossier salarié ...
Digitaliser et centraliser les documents tout au long du parcours salarié
Faciliter le partage collaboratif des documents salariés pour les services RH
Assurer un archivage conforme des pièces et des dossiers des salariés
Automatiser les processus de suivi et les alertes liées au suivi des dossier (visites médicales, entretiens professionnels, complétude, etc.)
Gains de temps et partage d'informations entre tous les services RH
Gains de place et réduction des coûts liés par la suppression du papier
Complétude des dossiers et accessibilité des pièces
Traçabilité de l'ensemble des flux liés au dossier salarié...
Site :
https://www.tessidocumentsservices.fr
Thèmes liés : classement et archivage des dossiers medicaux / l'archivage des dossiers medicaux / systeme d'archivage electronique / archivage electronique a valeur probatoire / classement et archivage des dossiers
Numérisation — Wikipédia
La numérisation construit une représentation discrète d'un objet, sous la forme d'une collection d'un nombre fini de signes pris dans un ensemble dénombrable de signes valides [3] .
numérisation des textes :
La numérisation d'un texte est sa transformation en une suite de caractères prises dans une liste de caractères existant dans la langue écrite, comme une dictée transforme les sons...
Date: 2017-08-04 20:54:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
LRE (Lettre recommandée électronique) et dématérialisation ...
La confidentialité des échanges est garantie par le chiffrement (cryptage) et la signature électronique.
Traçabilité & valeur légale
La traçabilité est assurée par un historique détaillé des échanges de documents ou des événements survenus dans un circuit.
Identification
Les utilisateurs sont identifiés grâce à leur carte visite LegalBox...
Site :
https://www.legalbox.com
Thèmes liés : archivage electronique a valeur probatoire
Gestion électronique des documents — Wikipédia
Acquisition des documents[ modifier | modifier le code ]
L'acquisition peut s'effectuer par :
L'intégration de documents papiers existants : c'est, pour les documents papiers, la numérisation grâce à des scanners. Lorsque c'est possible et utile, les documents numérisés peuvent alors être triés via une technologie de RAD . Il est possible d'extraire des informations des images...
Date: 2017-08-09 08:57:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Gestion et archivage des mails : une problématique ...
La gestion des mails au sein d'une entreprise est une question ardue d'un point de vue juridique, que ce soit au niveau de la qualification du mail, de son statut, ou encore de la durée d'archivage de ce dernier.
Les services de messagerie connaissent une croissance exponentielle au sein des entreprises (et des organisations) et les volumes des contenus échangés par voie électronique...
Date: 2017-08-09 14:35:12
Site :
http://www.journaldunet.com
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