Articles sélectionnés pour le thème : duree conservation archives vie scolaire
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Projet D'un Système D'archivage - Dissertation - GYE1
PARTIE I : PRESENTATION ET EVALUATON DE LA SITUATION DES ARCHIVES DE L'ENAM 8
CHAPITRE I : PRESENTATION DE L'ENAM 9
Section I : Aperçu historique de l'ENAM 9
Section II : Les missions et buts de l'ENAM 14
CHAPITRE II : ETAT ACTUEL DE LA GESTION DES ARCHIVES DE L'ENAM 18
SECTION I : La présentation des résultats 18
Section II : Analyse-interprétation des résultats et importance de la...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage papier / systeme d'archivage de documents / systeme d'archivage / systeme d archivage
La documentation/Durées de conservation — Wikilivres
Durée de conservation fonction d'éléments spécifiques[ modifier | modifier le wikicode ]
Titre de propriété : jusqu'à la revente du bien ;
Décompte de versements d'indemnités journalières : au minimum jusqu'à liquidation des droits à la retraite ;
Carnet de santé de l'enfant et dossier scolaire : au moins jusqu'à sa majorité ;
Examens, médicaux, résultats d'analyse et radiographies : aussi longtemps que nécessaire ;
Bulletins de salaire, relevé des points de retraite : jusqu'à liquidation de la retraite ;
Contrats d'assurance habitation et automobile ;
Bail : 5 ans après...
Date: 2017-07-28 10:22:49
Site :
https://fr.wikibooks.org
Thèmes liés : duree conservation documents comptables entreprise / duree conservation documents comptables / duree conservation documents entreprise / conservation documents comptables suisse / duree conservation archives publiques
Dossier scolaire de l'élève - esen.education.fr
Suivi du dossier, changement d'établissement, bourses et autres démarches administratives
Dernière mise à jour : 7 mars 2017
La finalité du dossier scolaire est de disposer d'informations sur l'élève, sur son(ses) responsable(s) légal(aux), ainsi que sur l'historique de sa scolarité.
Ces données, dont le contenu et le traitement sont de la responsabilité du chef d'établissement, sont...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : duree d'archivage des dossiers du personnel / l'archivage des dossiers du personnel / procedure d'archivage des dossiers / duree d'archivage des papiers administratifs / duree d'archivage des documents administratifs
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